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Rapport

pdf 1.92 Mo

Rapport social unique (RSU) 2020

11/07/2022

Collectivités relevant du Comité technique au 31 décembre 2020 Le Bilan Social devient le Rapport Social Unique (RSU) et sa périodicité est désormais annuelle.

Rapport

pdf 1.39 Mo

Synthèse brute du Rapport Annuel de la Sécurité, de la Santé et des Conditions de Travail (RASSCT) - Données 2016 (ensemble des collectivités de la Haute-Garonne)

01/01/2019

Publication de l'Observatoire régional de l'emploi territorial et des données sociales.

Rapport

pdf 1.19 Mo

Synthèse du Rapport Annuel de la Sécurité, de la Santé et des Conditions de Travail (RASSCT) - Données 2015 Structures publiques territoriales relevant du CTP du CDG 31 au 31/12/2015

18/01/2018

Publication de l'Observatoire régional de l'emploi territorial et des données sociales.

Rapport

pdf 2.87 Mo

Bilan social 2015 : Rapport sur l’Etat des Collectivités (REC) en Haute-Garonne

16/03/2017

Publication de l'Observatoire régional de l'emploi territorial et des données sociales.

Rapport

pdf 1.53 Mo

Synthèse du Rapport Annuel de la Sécurité, de la Santé et des Conditions de Travail (RASSCT) - Données 2013 (collectivités relevant du CTP du CDG 31)

17/03/2016

Publication de l'Observatoire régional de l'emploi territorial et des données sociales.

Rapport

pdf 1.58 Mo

Synthèse du Rapport Annuel de la Sécurité, de la Santé et des Conditions de Travail (RASSCT) - Données 2013 (ensemble des collectivités de la Haute-Garonne)

17/03/2016

Publication de l'Observatoire régional de l'emploi territorial et des données sociales.

Rapport

pdf 1.1 Mo

Bilan social 2013 : Rapport sur l’Etat des Collectivités (REC) en Haute-Garonne

01/02/2015

Publication de l'Observatoire régional de l'emploi territorial et des données sociales.

Rapport

pdf 854.21 Ko

Rapport Annuel de la Sécurité, de la Santé et des Conditions de Travail (RASSCT) 2012 : ensemble des collectivités de la Haute-Garonne

01/11/2014

Publication de l'Observatoire régional de l'emploi territorial et des données sociales.

Rapport

pdf 1.64 Mo

Synthèse du Rapport Annuel de la Sécurité, de la Santé et des Conditions de Travail (RASSCT) : données 2011

01/10/2013

Publication de l'Observatoire régional de l'emploi territorial et des données sociales.