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Liste
pdf 197.92 Ko
Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au grade de technicien territorial
18/07/2023
Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au grade de technicien territorial
Liste
pdf 205.95 Ko
Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au grade de technicien principal de 2ème classe
18/07/2023
Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au grade de technicien principal de 2ème classe
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 864.29 Ko
Apprentissage - Modèle saisine CST
07/06/2023
Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 861.01 Ko
Action sociale - Modèle saisine CST
07/06/2023
Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 38.84 Ko
Mise à disposition de service dans le cadre d'un transfert partiel de compétence - Modèle convention CST
07/06/2023
Modèle de convention CST concernant la mise en place d'un transfert et d'une mise à disposition dans le cadre d'un transfert de compétence d'un commune à un EPCI.
Modèle d’arrêté
doc 36.5 Ko
Modification de la durée hebdomadaire de travail - Modèle arrêté CST
07/06/2023
Modèle d'arrêté concernant la modification de la durée hebdomadaire du temps de travail supérieure à 10 %.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 35.54 Ko
Création service commun - Modèle convention CST
07/06/2023
Modèle de convention à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 863.67 Ko
Mise à disposition de service dans le cadre d'un transfert partiel de compétence(s) - Modèle saisine CST
07/06/2023
Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 860.73 Ko
1607 heures - Modèle saisine CST
07/06/2023
Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.
Modèle de délibération
docx 37.91 Ko
RIFSEEP - Modèle délibération CST
07/06/2023
Modèle de délibération à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.