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Autre modèle de document (saisine, convention...)

docx 858.15 Ko

Organigramme - Modèle saisine CST

07/06/2023

Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.

Autre modèle de document (saisine, convention...)

docx 862.2 Ko

Conclusion d'une Délégation de Service Public - Modèle saisine CST

01/06/2023

Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.

Autre modèle de document (saisine, convention...)

docx 858.93 Ko

Suppression de poste - Modèle saisine CST

01/06/2023

Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.

Autre modèle de document (saisine, convention...)

doc 1.79 Mo

Cycle de travail : Modèle de délibération

22/09/2020

Modèle de délibération sur les cycles de travail

Autre modèle de document (saisine, convention...)

docx 421.19 Ko

Formulaire saisine CCP - Licenciement en cours de contrat

14/02/2019

Pour toute demande, les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées sur le modèle.

Autre modèle de document (saisine, convention...)

docx 421.63 Ko

Formulaire saisine CAP - Licenciement pour inaptitude physique

01/01/2019

Pour toute demande, les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées sur le modèle.

Autre modèle de document (saisine, convention...)

docx 421.69 Ko

Formulaire saisine CAP - Refus de congé de formation syndicale

01/01/2019

Pour toute demande, les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées sur le modèle.

Autre modèle de document (saisine, convention...)

docx 421.55 Ko

Formulaire saisine CAP - Refus de formation professionnelle

01/01/2019

Pour toute demande, les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées sur le modèle.

Autre modèle de document (saisine, convention...)

docx 420.51 Ko

Formulaire saisine CCP - Transfert

01/01/2019

Pour toute demande, les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées sur le modèle.

Autre modèle de document (saisine, convention...)

docx 421.45 Ko

Formulaire saisine CCP - Refus de temps partiel

01/01/2019

Pour toute demande, les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées sur le modèle.