Bibliothèque documentaire

Le Code du Travail précise que l'employeur est tenu d'organiser un dispositif permettant de prodiguer les soins d'urgence aux salariés accidentés ou malades.

Ce document permet de rappeler les bons gestes de premiers secours lors d'un accident.

Ce document permet de rappeler la conduite à tenir lors d'un accident.

Cette fiche pratique a pour objet de proposer un guide pour la constitution et le suivi des trousses de secours.

Les professionnels des services à la personne sont exposés à différents risques, selon la nature des tâches à effectuer et l’environnement de travail. Exposés à un cumul de risques physiques et psychiques, les métiers d'aide à la personne sont particulièrement générateurs d'usure professionnelle.

Ce dossier a pour objet de présenter les responsabilités et les actions à mener dans les structures publiques territoriales.

L'autorité territoriale doit mettre à disposition des agents les moyens d'assurer leur propreté individuelle, notamment des vestiaires, des lavabos, des cabinets d'aisances et, le cas échéant, des douches (article R. 4228-1 du Code du travail).

La conduite des engins dans les structures publiques territoriales est réglementée. La responsabilité de l’employeur peut être engagée en cas d’accident. A ce titre, il convient d’encadrer les activités de conduite.

Le titre d'habilitation est une autorisation délivrée par l'employeur qui détermine l'activité d'un agent, le champ d'application et les limites des opérations comportant un risque électrique que la personne peut effectuer.

Le décret n° 85-603 du 10 juin 1985 modifié en février 2012 fait évoluer l'ACMO, acteur de prévention en conseiller et/ou assistant de prévention.