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Modèle de délibération

docx 31.77 Ko

Astreintes - Modèle délibération CST

07/06/2023

Modèle de délibération de mise en place et d’indemnisation des astreintes.

Modèle de délibération

docx 31.68 Ko

Contrat d'apprentissage - Modèle délibération CST

07/06/2023

Modèle de délibération à utiliser pour le contrat d'apprentissage.

Note d'information

pdf 227.43 Ko

Fiche pratique prévention : formation des membres du CST

07/06/2023

Le décret n°2021-457 précise les attributions des membres des formations spécialisées ou, à défaut des comités sociaux territoriaux (CST).

Note d'information

pdf 1.41 Mo

Le comité social territorial (CST) et la formation spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail (FSSSCT)

07/06/2023

Livret d'information sur le comité social territorial (CST) et la formation spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail (FSSSCT)

Autre modèle de document (saisine, convention...)

docx 858.15 Ko

Organigramme - Modèle saisine CST

07/06/2023

Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.

Modèle d’arrêté

docx 31.52 Ko

Lignes Directrices de Gestion (LDG) - Modèle arrêté CST

07/06/2023

Modèle d'arrêté concernant la mise en oeuvre des lignes directrices de gestion.

Autre modèle de document (saisine, convention...)

docx 861.45 Ko

Compte épargne temps - Modèle saisine CST

07/06/2023

Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.

Autre modèle de document (saisine, convention...)

docx 862.72 Ko

Critères d'appréciation de la valeur professionnelle entretien annuel - Modèle saisine CST

07/06/2023

Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.

Autre modèle de document (saisine, convention...)

docx 860.22 Ko

Service commun - Modèle saisine CST

07/06/2023

Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.

Autre modèle de document (saisine, convention...)

docx 860.85 Ko

Taux promus-promouvables - Modèle saisine CST

07/06/2023

Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.