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Réunion pleniere de la CAP C siégeant au CDG31

Agenda 2020 des instances paritaires

Dates des séances des Commissions Administratives Paritaires (CAP), des Commissions Consultatives Paritaires (CCP) et du Comité Technique (CT) pour le premier semestre de l'année 2020. Les dates du deuxième semestre seront fixées ultérieurement.
Le 16/12/2019

Séances des CAP (A, B, C) et des CCP (A, B, C) : 

- Jeudi 5 mars 2020

- Jeudi 23 avril 2020

- Mardi 16 juin 2020

Les dossiers à soumettre aux CAP et aux CCP doivent parvenir au CDG31 4 semaines avant la séance. 

Séances du CT :

- Mercredi 26 février 2020

- Mardi 21 avril 2020

- Jeudi 11 juin 2020

Les dossiers à soumettre au CT doivent parvenir au CDG31 4 semaines avant la séance.

Séances de la CHSCT :

- Mardi 14 janvier 2020 (report de la séance programmée le mardi 10 décembre 2019)

- Mardi 25 février 2020

- Jeudi 18 juin 2020

Les dossiers à soumettre à la CHSCT doivent parvenir au CDG31 4 semaines avant la séance.

Télécharger en documents associés le calendrier prévisionnel 2020 des instances consultatives.