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Réunion pleniere de la CAP C siégeant au CDG31

Agenda 2021 des instances paritaires

Dates des séances des Commissions Administratives Paritaires (CAP), des Commissions Consultatives Paritaires (CCP) et du Comité Technique (CT) pour l'année 2021. Les dates du deuxième semestre des CAP et CCP seront fixées ultérieurement.
Le 26/02/2021

Séances des CAP (A, B, C) et des CCP (A, B, C) : 

- Mercredi 5 mai 2021

- Mardi 30 juin 2021

Les dossiers à soumettre aux CAP et aux CCP doivent parvenir au CDG31 4 semaines avant la séance. 

Séances du CT :

- Mardi 2 mars 2021

- Mardi 4 mai 2021

- Mardi 29 juin 2021

- Mardi 28 septembre 2021

- Jeudi 2 décembre 2021.

Les dossiers à soumettre au CT doivent parvenir au CDG31 4 semaines avant la séance.

Séances de la CHSCT :

- Mardi 2 mars 2021

- Mardi 29 juin 2021

- Mardi 28 septembre 2021

- Jeudi 2 décembre 2021.

Les dossiers à soumettre à la CHSCT doivent parvenir au CDG31 4 semaines avant la séance.

Télécharger en documents associés le calendrier prévisionnel 2021 des instances consultatives.