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Covid-19 – Accès aux FAQ

Pour faire face à la pandémie actuelle du coronavirus (CoViD-19) et mettre en œuvre les mesures administratives et sanitaires prises par le Gouvernement, le CDG31 a centralisé les informations et ressources utiles pour les employeurs territoriaux et leurs agents en matière statutaire et de prévention des risques pour la santé au travail.
Le 25/09/2020

3 Foires aux Questions (FAQ) répondent aux interrogations des employeurs territoriaux durant l'épidémie de coronavirus COVID-19 sur :

  • les missions d'emploi, de conseil en organisation et d'accompagnement à la mobilité ;
  • la gestion statutaire du personnel territorial ;
  • la préservation de la santé au travail des agents.

Principales modifications apportées en SEPTEMBRE 2020 :

  •  SANTÉ AU TRAVAIL :

Le ministère du Travail a publié la mise à jour du protocole national pour la protection des travailleurs face à la COVID-19.

Cette mise à jour du protocole découle d’un avis du Haut Conseil de la santé publique (HCSP), publié le 14 août 2020, relatif à la transmission du virus par aérosols. Dans cet avis, le HCSP a formulé la recommandation du port systématique de masques dans tous les lieux clos publics et privés collectifs.

Par ailleurs, certaines mesures du protocole sont liées au niveau de circulation du virus dans le département.

À noter que la Haute-Garonne est à ce jour en « zone rouge » correspondant à une circulation active du virus (tenant compte notamment d’une incidence supérieure à 50 pour 100 000 habitants - le taux d’incidence est publié par Santé Publique France. Il s’applique à partir du lundi suivant la publication).

Le CDG31 a mis à jour la FAQ Santé au Travail au regard de ce protocole.

Accédez à la FAQ SANTÉ AU TRAVAIL en cliquant ici ou en "Liens utiles" (mise à jour le 25/09/2020).

Accédez à la FAQ STATUT ET PROTECTION SOCIALE en cliquant ici ou en "Liens utiles" (mise à jour le 25/09/2020).

Accédez à la FAQ CONSEIL, EMPLOI ET MOBILITÉ en cliquant ici ou en "Liens utiles"(mise à jour le 03/09/2020).

Consultez la documentation complémentaire en « Documents associés» et « Liens utiles ».