Comité Technique (CT)
Sous réserve de modification liée à la crise sanitaire actuelle, la prochaine séance du comité technique placé auprès du CDG31 est fixée au mardi 15 décembre 2020.
Date limite de transmission des dossiers
Les dossiers à soumettre au CT doivent parvenir au CDG31 4 semaines avant la séance, soit au plus tard le mardi 17 novembre 2020.
Commission Administrative Paritaire (CAP)
Sous réserve de modification liée à la crise sanitaire actuelle, les prochaines séances des CAP (A, B et C) placées auprès du CDG31 sont fixées au jeudi 17 décembre 2020.
Date limite de transmission des dossiers
Les dossiers à soumettre aux CAP doivent parvenir au CDG31 4 semaines avant la séance, soit au plus tard le jeudi 19 novembre 2020.
Commission d’Hygiene, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)
Sous réserve de modification liée à la crise sanitaire actuelle, la prochaine séance de la CHSCT placée auprès du CDG31 est fixée au mardi 15 décembre 2020.
Date limite de transmission des dossiers
Les dossiers à soumettre à la CHSCT doivent parvenir au CDG31 4 semaines avant la séance, soit au plus tard le mardi 17 novembre 2020.
