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Réunion pleniere de la CAP C siégeant au CDG31

Dates des instances CT / CAP / CHSCT

Planning des instances du mois de décembre 2020
Le 10/11/2020

Comité Technique (CT)

Sous réserve de modification liée à la crise sanitaire actuelle, la prochaine séance du comité technique placé auprès du CDG31 est fixée au mardi 15 décembre 2020.

Date limite de transmission des dossiers

Les dossiers à soumettre au CT doivent parvenir au CDG31 4 semaines avant la séance, soit au plus tard le mardi 17 novembre 2020.

 

Commission Administrative Paritaire (CAP)

Sous réserve de modification liée à la crise sanitaire actuelle, les prochaines séances des CAP (A, B et C) placées auprès du CDG31 sont fixées au jeudi 17 décembre 2020.

Date limite de transmission des dossiers

Les dossiers à soumettre aux CAP doivent parvenir au CDG31 4 semaines avant la séance, soit au plus tard le jeudi 19 novembre 2020.

 

Commission d’Hygiene, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)

Sous réserve de modification liée à la crise sanitaire actuelle, la prochaine séance de la CHSCT placée auprès du CDG31 est fixée au mardi 15 décembre 2020.

Date limite de transmission des dossiers

Les dossiers à soumettre à la CHSCT doivent parvenir au CDG31 4 semaines avant la séance, soit au plus tard le mardi 17 novembre 2020.

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