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Temps partiel thérapeutique : les précisions de la circulaire du 15 mai 2018

Le 01/06/2018
Une circulaire du 15 mai présente la procédure d’octroi et de renouvellement du temps partiel thérapeutique, ses modalités de fonctionnement.

Elle précise par ailleurs ses conséquences sur la situation administrative et la rémunération du fonctionnaire telles qu’elles résultent notamment de l’article 8 de l’ordonnance n° 2017-53 du 19 janvier 2017.

Elle propose une notice explicative et des modèles de formulaires (Annexes II et III) à destination des collectivités.

Vous trouverez, en documents liés, la circulaire accompagnée d’une note relative à la procédure d’octroi et de renouvellement du temps partiel thérapeutique ainsi que la liste des médecins généralistes agréés exerçant en Haute-Garonne.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 
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