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11. ASSISTANT SOCIO-EDUCATIF-> ASSISTANT SOCIO-EDUCATIF DE CLASSE EXCEPTIONNELLE
Condition d’avancement de grade
d039;assistant socio-éducatif de classe exceptionnelle: 1° Par voie d039;inscription à un tableau ... d039;avancement, après une sélection par voie d039;examen professionnel organisé par les centres de gestion, ... les fonctionnaires justifiant, au plus tard le 31 décembre de l039;année au titre de laquelle le tableau ...
12. CONSEILLER DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES-> CONSEILLER PRINCIPAL DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES
Condition d’avancement de grade
nommés conseiller principal, après inscription sur un tableau d039;avancement établi après avis ... les conseillers qui justifient d039;une durée de trois ans de services effectifs dans un cadre d039 ... Les conseillers qui justifient d039;une durée de sept années de services effectifs dans un cadre d039 ...
13. EDUCATEUR DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES-> EDUCATEUR DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES PRINCIPAL DE 2EME CLASSE
Condition d’avancement de grade
promus au grade d039;éducateur des APS principal de 2ème classe: 1° Par la voie d039;un examen ... professionnel, les fonctionnaires ayant au moins atteint le 4e échelon du premier grade et justifiant d039 ... ;au moins trois années de services effectifs dans un corps, cadre d039;emplois ou emploi de catégorie ...
14. EDUCATEUR DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES PRINCIPAL DE 2EME CLASSE-> EDUCATEUR DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE
Condition d’avancement de grade
promus au grade d039;éducateur des APS principal de 1ère classe: 1° Par la voie d039;un examen ... professionnel, les fonctionnaires justifiant d039;au moins un an dans le 5e échelon du deuxième grade ... et d039;au moins trois années de services effectifs dans un corps, cadre d039;emplois ou emploi ...
15. OPERATEUR DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES-> OPERATEUR QUALIFIE DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES
Condition d’avancement de grade
de rémunération d039;un autre corps ou cadre d039;emplois de catégorie C, ou dans un grade équivalent si ... le corps ou cadre d039;emplois d039;origine est situé dans une échelle de rémunération différente ... ou n039;est pas classé en catégorie C. Le nombre maximum de fonctionnaires appartenant à l039;un des cadres ...
16. OPERATEUR QUALIFIE DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES-> OPERATEUR PRINCIPAL DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES
Condition d’avancement de grade
relevant d039;un grade situé en échelle de rémunération C2 ayant au moins un an d039;ancienneté dans ... d039;un autre corps ou cadre d039;emplois de catégorie C doté de la même échelle de rémunération, ... ou dans un grade équivalent si le corps ou cadre d039;emplois d039;origine est situé dans une échelle ...
17. INGENIEUR-> INGENIEUR PRINCIPAL
Condition d’avancement de grade
FILIERE TECHNIQUE A INGENIEURS TERRITORIAUX 5 Peuvent être nommés au grade d039 ... ;ingénieur principal, après inscription sur un tableau d039;avancement, les ingénieurs ayant atteint depuis au moins ... deux ans le 4e échelon de leur grade et qui justifient, au plus tard au 31 décembre de l039 ...
18. INGENIEUR PRINCIPAL-> INGENIEUR HORS CLASSE
Condition d’avancement de grade
FILIERE TECHNIQUE A INGENIEURS TERRITORIAUX 5 I.- Peuvent être nommés au grade d039 ... ;ingénieur hors classe, au choix, par voie d039;inscription à un tableau annuel d039 ... ;avancement, les ingénieurs principaux justifiant au moins d039;un an d039;ancienneté dans le 5e échelon de leur grade. ...
19. INGENIEUR HORS CLASSE-> INGENIEUR HORS CLASSE
Condition d’avancement de grade
à l039;échelon spécial du grade d039;ingénieur hors classe, après inscription sur un tableau d039 ... ;avancement: 1° Les ingénieurs hors classe justifiant de trois années d039;ancienneté dans le 5e échelon de leur ... habitants et les offices publics de l039;habitat de plus de 5 000 logements; 2° Les ingénieurs hors classe ...
20. INGENIEUR GENERAL-> INGENIEUR GENERAL
Condition d’avancement de grade
au choix à la classe exceptionnelle du grade d039;ingénieur général après inscription sur un tableau ... d039;avancement: 1° Les ingénieurs généraux comptant au moins quatre années d039;ancienneté dans le 5e échelon ... d039;habitants, des départements de plus de 900 000 habitants, des communes de plus de 400 000 habitants ...

