Bibliothèque documentaire

Détail des taux pour le régime spécial et le régime général.

Le droit syndical constitue un régime de liberté qui présente des spécificités propres à la fonction publique.

Cette fiche présente de façon synthétique les conditions et la procédure à respecter dans le cadre d'un avancement de grade et les fonctionnaires qui peuvent en bénéficier.

Définition des fonctions, de la rémunération statutaire, des conditions d'accès, des épreuves et éventuels programmes, des modalités de recrutement et nomination.

Livret d'information sur le comité social territorial (CST) et la formation spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail (FSSSCT)

De nombreuses collectivités territoriales sont confrontées à l’isolement d’un ou plusieurs agents dans le cadre de leur activité de travail ou pour des nécessités de service.

Le détachement est la position du fonctionnaire placé hors de son cadre d’emploi, emploi ou corps d’origine mais continuant à bénéficier, dans ce corps, de ses droits à l’avancement et à la retraite. Il est prononcé sur la demande du fonctionnaire titulaire.

Le fonctionnaire territorial, au même titre que les autres fonctionnaires, est soumis à un ensemble d’obligations tenant à sa qualité d’agent public et justifiées par le fait qu’il participe à l’exécution du service public. Ces obligations sont soit précisées par la loi N°83-634 du 13 juillet 1983 ou par les statuts particuliers, soit dégagées par la jurisprudence.

Travailler sur un écran peut entraîner de nombreux troubles dus à une mauvaise position du corps, une posture statique prolongée mais aussi des troubles de la vue ou des troubles musculosquelettiques. C’est pour cela que l’aménagement d’un poste de travail doit être réalisé en tenant compte de plusieurs facteurs.

Livret réalisé dans le cadre du groupe de travail régional Occitanie avec la collaboration des CDG 11, 31, 34, 48, 65, 81.