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Votre recherche "saisine CAP" a retourné 11 resultat(s)
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 300.82 Ko
Modèle de Registre Santé et Sécurité au Travail (RSST)
29/08/2023
Modèle de document.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
pdf 4.89 Mo
Chargé de l'Inspection en Santé et Sécurité au Travail (CISST) : convention de mise à disposition
22/06/2023
Cette convention définit les modalités de recours au CISST mis à disposition par le CDG31.
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docx 29.37 Ko
Modèle de plan de prévention
10/06/2021
Modèle de document.
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docx 136.45 Ko
Annexe 1 - L'organisation des pots et festivités au travail
23/05/2019
Ce document est un modèle de procédure de prévention des conduites addictives proposé par le CDG31 en collaboration avec l’ANPAA, Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie afin de répondre aux problématiques rencontrées au sein de leur structure.
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docx 101.63 Ko
Annexe 2 - La procédure de conduite à tenir en cas de troubles du comportement observables
23/05/2019
Ce document est un modèle de procédure de prévention des conduites addictives proposé par le CDG31 en collaboration avec l’ANPAA, Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie afin de répondre aux problématiques rencontrées au sein de leur structure.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 44.83 Ko
Annexe 3 - La procédure de recours à l'éthylotest ou au test salivaire
23/05/2019
Ce document est un modèle de procédure de prévention des conduites addictives proposé par le CDG31 en collaboration avec l’ANPAA, Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie afin de répondre aux problématiques rencontrées au sein de leur structure.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 54.9 Ko
Annexe 4 - La suivi en cas de retrait du poste de travail à la suite de troubles du comportement observables
23/05/2019
Ce document est un modèle de procédure de prévention des conduites addictives proposé par le CDG31 en collaboration avec l’ANPAA, Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie afin de répondre aux problématiques rencontrées au sein de leur structure.
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docx 318.92 Ko
Charte de prévention des conduites addictives en milieu de travail
23/05/2019
Ce document est un modèle de charte de prévention des conduites addictives proposé par le CDG31 en collaboration avec l’ANPAA, Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie afin de répondre aux problématiques rencontrées au sein de leur structure.
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docx 20.47 Ko
Conseiller / Assistant de prévention : modèle d'arrêté portant désignation
17/04/2017
Modèle de document.
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pdf 369.89 Ko
Conseiller / Assistant de prévention : modèle de lettre de cadrage
01/05/2013
Modèle de document.