Bibliothèque documentaire

Cette Fiche "Repères" reprend les principaux indicateurs du RSU 2022. Elle permet à une collectivité de se comparer à un groupe de collectivités présentant les mêmes caractéristiques (ex : type de collectivités, nombre d’agents, strate démographique…). Elle a été réalisée via l'application www.bs.donnees-sociales.fr.

Cette Fiche "Repères" reprend les principaux indicateurs du RSU 2022. Elle permet à une collectivité de se comparer à un groupe de collectivités présentant les mêmes caractéristiques (ex : type de collectivités, nombre d’agents, strate démographique…). Elle a été réalisée via l'application www.bs.donnees-sociales.fr.

Cette Fiche "Repères" reprend les principaux indicateurs du RSU 2022. Elle permet à une collectivité de se comparer à un groupe de collectivités présentant les mêmes caractéristiques (ex : type de collectivités, nombre d’agents, strate démographique…). Elle a été réalisée via l'application www.bs.donnees-sociales.fr.

Liste d'aptitude au titre de la promotion interne au choix au grade d'agent de maîtrise.

Liste d'aptitude au titre de la promotion interne après examen au grade d'agent de maîtrise.

Les agents de la fonction publique territoriale peuvent être amenés à se déplacer pour les besoins du service. Les frais occasionnés par ces déplacements sont à la charge de la collectivité territoriale ou de l’établissement public pour le compte duquel le déplacement est effectué (article L. 721-3 du Code général de la fonction publique).

Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.

Modèle de délibération concernant la mise en place de la journée de solidarité.

Ce document a été réalisé afin d'aider les collectivités à rédiger leur règlement intérieur et a été soumis à l'avis du Comité Technique (CT). Il est à jour du Code général de la fonction publique.

Modèle de délibération relative au temps de travail et fixant les cycles de travail (1607 heures).