Bibliothèque documentaire

Modèle de saisine du comité technique sur les cycles de travail

Modèle de délibération sur les cycles de travail

Ce document informe sur les pièces à transmettre à la Commission de Réforme Départementale (CRD).

Ce document informe sur les pièces à transmettre à la Commission de Réforme Départementale (CRD).

Ce document informe sur les pièces à transmettre au Comité Médical Départemental (CMD).

Instance consultative médicale et paritaire, la Commission de Réforme départementale est composée de médecins, de représentants de l’administration et de représentants du personnel.

Ce document est un modèle de charte de prévention des conduites addictives proposé par le CDG31 en collaboration avec l’ANPAA, Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie afin de répondre aux problématiques rencontrées au sein de leur structure.

Le présent règlement intérieur fixe les conditions de fonctionnement des commissions administratives paritaires placées auprès du CDG31.

Publication de l'Observatoire régional de l'emploi territorial et des données sociales.

Le présent règlement intérieur a pour objet de fixer, dans le cadre des lois et règlements en vigueur, les conditions de fonctionnement des commissions consultatives paritaires placées auprès du CDG31.