Bibliothèque documentaire

Le télétravail s’est développé dans la fonction publique particulièrement au cours des cinq dernières années, concomitamment au développement des outils numériques et de communication, de leurs impacts sur l’organisation concrète du travail et des services, et dans le cadre du décret 2016-151 du 11 février 2016, relatif aux conditions et modalités de mise en œuvre du télétravail dans la fonction publique et la magistrature.

Publication de l'Observatoire régional de l'emploi territorial et des données sociales.

Modèle de saisine du comité technique sur les cycles de travail

Modèle de délibération sur les cycles de travail

Ce document informe sur les pièces à transmettre à la Commission de Réforme Départementale (CRD).

Ce document informe sur les pièces à transmettre à la Commission de Réforme Départementale (CRD).

Ce document informe sur les pièces à transmettre au Comité Médical Départemental (CMD).

Instance consultative médicale et paritaire, la Commission de Réforme départementale est composée de médecins, de représentants de l’administration et de représentants du personnel.

Ce document est un modèle de charte de prévention des conduites addictives proposé par le CDG31 en collaboration avec l’ANPAA, Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie afin de répondre aux problématiques rencontrées au sein de leur structure.

Le présent règlement intérieur fixe les conditions de fonctionnement des commissions administratives paritaires placées auprès du CDG31.