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Bibliothèque documentaire

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Modèle d’arrêté
doc 41 Ko
Agent titulaire : disponibilité pour création ou reprise d'entreprise
07/12/2025
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires.
Modèle d’arrêté
doc 41 Ko
Agent titulaire : mise en disponibilité de droit pour donner des soins
07/12/2025
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires.
Modèle d’arrêté
doc 41 Ko
Agent titulaire : disponibilité de droit pour suivre son conjoint ou partenaire (Pacte Civil de Solidarité)
07/12/2025
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires.
Modèle d’arrêté
doc 40.5 Ko
Agent titulaire : mise en disponibilité pour convenances personnelles
07/12/2025
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires.
Modèle d’arrêté
doc 36.5 Ko
Agent stagiaire : congé sans traitement
28/10/2025
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents stagiaires.
Modèle d’arrêté
doc 71.5 Ko
Agent stagiaire : nomination en catégorie C d'un non fonctionnaire sans concours - modèle d'arrêté
28/10/2025
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents stagiaires.
Modèle d’arrêté
doc 65.5 Ko
Agent stagiaire : nomination en catégorie C d'un fonctionnaire à la suite d'une promotion interne (agent de maîtrise) - modèle d'arrêté
28/10/2025
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents stagiaires.
Modèle d’arrêté
doc 64.5 Ko
Agent stagiaire : nomination en catégorie C d'un fonctionnaire à la suite d'un concours - modèle d'arrêté
28/10/2025
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents stagiaires.
Modèle d’arrêté
doc 64 Ko
Agent stagiaire : nomination en catégorie C d'un fonctionnaire dispensé de stage - Modèle d'arrêté
28/10/2025
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents stagiaires.
Modèle d’arrêté
doc 70.5 Ko
Agent stagiaire : nomination en catégorie B d'un non fonctionnaire à la suite d'un concours - modèle d'arrêté
28/10/2025
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents stagiaires.