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Bibliothèque documentaire

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Calendrier
pdf 239.61 Ko
Calendrier 2021 des instances consultatives
01/09/2021
Calendrier 2020 des instances consultatives : CAP / CCP / CT / CHSCT / CMD / CRD
Note d'information
pdf 146.93 Ko
Temps partiel thérapeutique - Comité Médical Départemental (CMD)
30/06/2021
Ce document informe sur les pièces à transmettre au Comité Médical Départemental (CMD).
Formulaire et imprimé
pdf 304 Ko
Comité Médical Départemental (CMD) : bordereau de saisine interactif
30/06/2021
Ce comité émet obligatoirement un avis sur l’état de santé du fonctionnaire, avant que l’administration ne se prononce sur l’octroi ou le renouvellement des congés de maladie de plus de six mois consé cutifs, sur la reprise des fonctions à l’issue de ces congés (excepté pour le congé ordinaire de moins de douze mois consécutifs) ou sur la mise en disponibilité d’office.
Formulaire et imprimé
pdf 607.2 Ko
Temps partiel thérapeutique : circulaire du 15 mai 2018 et ses annexes
21/10/2019
La circulaire présente la procédure d’octroi et de renouvellement du temps partiel thérapeutique, ses modalités de fonctionnement ainsi que ses conséquences sur la situation administrative et la rémunération du fonctionnaire.
Formulaire et imprimé
pdf 214.99 Ko
Commission de Réforme Départementale (CRD) : bordereau de saisine interactif
01/08/2019
Cette commission émet obligatoirement un avis sur l’imputabilité au service d’un accident ou d’une maladie et sur l’état de santé, les infirmités et / ou le taux d’invalidité qui en découlent.
Note d'information
pdf 206.67 Ko
Accident de service/trajet - Commission de Réforme Départementale (CRD)
31/07/2019
Ce document informe sur les pièces à transmettre à la Commission de Réforme Départementale (CRD).
Note d'information
pdf 182.9 Ko
Demande d'allocation d'invalidité temporaire - Commission de Réforme Départementale (CRD)
31/07/2019
Ce document informe sur les pièces à transmettre à la Commission de Réforme Départementale (CRD).
Note d'information
pdf 213.32 Ko
Demande d'allocation temporaire d'invalidité - Commission de Réforme Départementale (CRD)
31/07/2019
Ce document informe sur les pièces à transmettre à la Commission de Réforme Départementale (CRD).
Note d'information
pdf 221.35 Ko
Demande de justification des arrêts et des soins, date de consolidation et taux d’IPP - Commission de Réforme Départementale (CRD)
31/07/2019
Ce document informe sur les pièces à transmettre à la Commission de Réforme Départementale (CRD).
Note d'information
pdf 212.58 Ko
Demande d’avis sur les conclusions du médecin agréé suite à une visite de contrôle au cours d’un congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS) - Commission de Réforme Départementale (CRD)
31/07/2019
Ce document informe sur les pièces à transmettre à la Commission de Réforme Départementale (CRD).