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Bibliothèque documentaire

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Note d'information
pdf 343.25 Ko
Note Promotions internes du 2e semestre 2019
25/07/2019
La date limite pour transmettre les dossiers des agents que vous souhaitez proposer au titre de la promotion interne du second semestre 2019 est le 4 octobre 2019.
Liste
pdf 309.06 Ko
Liste des membres de la CCP A
20/06/2019
La CCP comprend des représentants du Conseil d'Administration du CDG31 et des représentants du personnel.
Liste
pdf 312.06 Ko
Liste des membres de la CCP B
20/06/2019
La CCP comprend des représentants du Conseil d'Administration du CDG31 et des représentants du personnel.
Guide
pdf 8.4 Mo
Guide pratique - Mise en oeuvre de la Période de Préparation au Reclassement (PPR)
15/05/2019
Guide pratique utiliser dans le cadre d’une période de préparation au reclassement (PPR)
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 34.46 Ko
Modèle de convention pour la mise en oeuvre de la Période de Préparation au Reclassement (PPR)
30/04/2019
Modèle de convention à utiliser dans le cadre d’une période de préparation au reclassement (PPR).
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 103.16 Ko
Enquête d’Instruction du Projet de Préparation au Reclassement (PPR)
30/04/2019
L'enquête d’Instruction du Projet de Préparation au Reclassement (PPR) est un document confidentiel qui servira de base d’échanges avec le Service Conseil en évolution professionnelle du CDG31.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
doc 31 Ko
Modèle de courrier d’information du droit à une Période de Préparation au Reclassement (PPR)
30/04/2019
Modèle de courrier à utiliser dans le cadre d’une période de préparation au reclassement (PPR).
Documents règlementaires
pdf 4.38 Mo
Règlement intérieur des Commissions Administratives Paritaires (A, B et C) placées auprès du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Haute-Garonne (CDG31)
01/04/2019
Le présent règlement intérieur fixe les conditions de fonctionnement des commissions administratives paritaires placées auprès du CDG31.
Documents règlementaires
pdf 4.43 Mo
Règlement intérieur des Commissions Consultatives Paritaires (A et B) placées auprès du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Haute-Garonne (CDG31)
01/04/2019
Le présent règlement intérieur a pour objet de fixer, dans le cadre des lois et règlements en vigueur, les conditions de fonctionnement des commissions consultatives paritaires placées auprès du CDG31.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
doc 1.79 Mo
Service commun : modèle de saisine du Comité Technique (CT)
04/03/2019
Modèle à utiliser pour la saisine du CT placé auprès du CDG31.