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Liste
pdf 226.21 Ko
Liste des membres de la CCP C
22/06/2022
La CCP comprend des représentants du Conseil d'Administration du CDG31 et des représentants du personnel.
Liste
pdf 276.99 Ko
Liste des membres de la CAP B
16/05/2022
La CAP comprend des représentants des collectivités territoriales et des établissements publics et des représentants du personnel.
Liste
pdf 280.67 Ko
Liste des membres de la CAP C
16/05/2022
La CAP comprend des représentants du Conseil d'Administration du CDG31 et des représentants du personnel.
Calendrier
pdf 333.41 Ko
Calendrier 2022 des instances consultatives
27/04/2022
Calendrier 2022 des instances consultatives : CAP / CCP / CT / CHSCT / CMFP / CMFR
Liste
pdf 275.96 Ko
Liste des membres de la CAP A
06/04/2022
La CAP comprend des représentants du Conseil d'Administration du CDG31 et des représentants du personnel.
Documents règlementaires
pdf 620.69 Ko
Règlement intérieur de la Commission Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail du Comité Technique placé auprès du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Haute-Garonne (CDG31)
14/03/2022
Le présent règlement intérieur a pour objet de fixer les conditions de fonctionnement de la Commission Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail du Comité Technique placé auprès du CDG31.
Modèle de délibération
docx 33.07 Ko
Action sociale
01/03/2022
Modèle de délibération fixant les modalités de mise en oeuvre de l'action sociale
Note d'information
pdf 2.03 Mo
Les compétences des CAP au 1er janvier 2021 - Livret d'information
01/03/2022
A compter du 1er janvier 2021, de nouveaux cas d’incompétences des CAP entrent en vigueur, déjà prévues par le décret 2019-1265 du 29 novembre 2019, mais renforcées suite à la publication du décret n° 2020-1533 du 8 décembre 2020 relatif aux commissions administratives paritaires et aux conseils de discipline de la fonction publique territoriale.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 42.45 Ko
Mise à disposition de service dans le cadre d'un transfert partiel de compétence(s) : modèle de convention
01/03/2022
Transfert partiel de compétence entre une commune et une communauté de communes.
Liste
pdf 313.97 Ko
Liste des membres de la CCP B
14/01/2022
La CCP comprend des représentants du Conseil d'Administration du CDG31 et des représentants du personnel.