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Calendrier
pdf 240.34 Ko
Calendrier 2021 des instances consultatives
30/06/2021
Calendrier 2020 des instances consultatives : CAP / CCP / CT / CHSCT / CMD / CRD
Liste
pdf 272.92 Ko
Liste des membres de la CAP A
28/06/2021
La CAP comprend des représentants du Conseil d'Administration du CDG31 et des représentants du personnel.
Liste
pdf 153.11 Ko
Liste des membres de la CCP A
10/06/2021
La CCP comprend des représentants du Conseil d'Administration du CDG31 et des représentants du personnel.
Liste
pdf 156.94 Ko
Liste des membres de la CCP B
10/06/2021
La CCP comprend des représentants du Conseil d'Administration du CDG31 et des représentants du personnel.
Liste
pdf 209.22 Ko
Liste des membres de la CCP C
10/06/2021
La CCP comprend des représentants du Conseil d'Administration du CDG31 et des représentants du personnel.
Liste
pdf 274.49 Ko
Liste des membres de la CAP C
17/05/2021
La CAP comprend des représentants du Conseil d'Administration du CDG31 et des représentants du personnel.
Liste
pdf 271.19 Ko
Liste des membres de la CAP B
17/05/2021
La CAP comprend des représentants du Conseil d'Administration du CDG31 et des représentants du personnel.
Note d'information
pdf 716.1 Ko
Les compétences des CAP à compter du 01/01/2021 - Livret d'information
04/02/2021
A compter du 1er janvier 2021, de nouveaux cas d’incompétences des CAP entrent en vigueur, déjà prévues par le décret 2019-1265 du 29 novembre 2019, mais renforcées suite à la publication du décret n° 2020-1533 du 8 décembre 2020 relatif aux commissions administratives paritaires et aux conseils de discipline de la fonction publique territoriale.
Note d'information
pdf 721.86 Ko
Analyse des dispositions relatives aux CAP à compter du 01/01/2021 (décret n° 2020-1533 du 8 décembre 2020)
28/12/2020
Le présent document a pour objet d’analyser les principales dispositions du décret relatives aux CAP en précisant la date d’entrée en vigueur de chacune de ces dispositions.
Liste
pdf 155.65 Ko
Composition du CT intercommunal placé auprès du CDG31
10/12/2020
Le Comité Technique comprend des représentants du Conseil d'administration du CDG31 et des représentants du personnel.