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Autre modèle de document (saisine, convention...)

docx 858.93 Ko

Suppression de poste - Modèle saisine CST

01/06/2023

Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31.

Liste

pdf 146.81 Ko

Liste des membres de la FSSSCT

30/01/2023

La FSSSCT comprend des représentants des collectivités territoriales et des établissements publics affiliés et des représentants du personnel.

Autre modèle de document (saisine, convention...)

doc 1.79 Mo

Cycle de travail : Modèle délibération

22/09/2020

Modèle de délibération sur les cycles de travail

Autre modèle de document (saisine, convention...)

docx 421.19 Ko

Formulaire saisine CCP - Licenciement en cours de contrat

14/02/2019

Pour toute demande, les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées sur le modèle.

Autre modèle de document (saisine, convention...)

docx 421.63 Ko

Formulaire saisine CAP - Licenciement pour inaptitude physique

01/01/2019

Pour toute demande, les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées sur le modèle.

Autre modèle de document (saisine, convention...)

docx 421.69 Ko

Formulaire saisine CAP - Refus de congé de formation syndicale

01/01/2019

Pour toute demande, les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées sur le modèle.

Autre modèle de document (saisine, convention...)

docx 421.66 Ko

Formulaire saisine CCP - Licenciement pour inaptitude physique

01/01/2019

Pour toute demande, les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées sur le modèle.

Autre modèle de document (saisine, convention...)

docx 421.76 Ko

Formulaire saisine CCP - Refus de congé de formation syndicale

01/01/2019

Pour toute demande, les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées sur le modèle.

Autre modèle de document (saisine, convention...)

docx 421.55 Ko

Formulaire saisine CAP - Refus de formation professionnelle

01/01/2019

Pour toute demande, les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées sur le modèle.

Autre modèle de document (saisine, convention...)

docx 420.51 Ko

Formulaire saisine CCP - Transfert

01/01/2019

Pour toute demande, les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées sur le modèle.