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Foire Aux Questions
pdf 259.9 Ko
COVID 19 : FAQ Travail et Santé
02/07/2020
FAQ SANTÉ AU TRAVAIL sur la préservation de la santé des agents durant l'épidémie de COVID-19.
Note d'information
pdf 54.72 Ko
Fiche pratique prévention contingent annuel d'autorisations d'absence des membres des CHSCT
12/06/2017
Le décret n°2016-1626 précise les moyens alloués aux membres des CHSCT en termes de temps syndical.
Note d'information
pdf 38.2 Ko
Fiche pratique prévention formation des membres de CHSCT
06/03/2017
Les représentants du personnel dans les organismes compétents en matière d’hygiène, de sécurité et de conditions de travail régis par le titre IV bénéficient d’une formation d’une durée minimale de cinq jours au cours du premier semestre de leur mandat. Cette formation est renouvelée à chaque mandat.
Note d'information
pdf 84.61 Ko
La légionellose
04/01/2016
La légionellose est une infection due à des bactéries très répandues en milieu humide : les légionnelles. Cette maladie, à déclaration obligatoire, se présente sous forme d’infection pulmonaire grave pouvant conduire au décès.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
pdf 135.21 Ko
Modèle de convention d'adhésion au service de médecine préventive
10/12/2013
Le service de Médecine Préventive a pour mission d’éviter toute altération de l’état de santé des agents du fait de leur travail, notamment en surveillant les conditions d’hygiène du travail, les risques de contagion et l’état de santé des agents.