Bibliothèque documentaire

Cette fiche présente de façon synthétique les procédures et classements à la nomination et à la titularisation des militaires en activité ou radiés.

Cette fiche présente de façon synthétique les motifs et la procédure à respecter dans le cadre d'une mutation interne.

Pour toute demande, les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées sur le modèle.

Pour toute demande, les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées sur le modèle.

Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents stagiaires.

Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents stagiaires.

Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents stagiaires.

Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents stagiaires.

Le recensement de la population est placé sous la responsabilité de l’Etat. Néanmoins, sa réalisation repose sur un partenariat étroit entre les communes et les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) et l’INSEE.

Panorama des principales dispositions