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Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf
9.33 Mo
Procès-verbal du Conseil d'Administration du CDG31 du 03-02-2021
03/02/2021
Le procès-verbal rend compte des points évoqués lors de cette séance du Conseil d'Administration du CDG31.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf
4.17 Mo
Procès-verbal du Conseil d'Administration du CDG31 du 13-11-2020
13/11/2020
Le procès-verbal rend compte des points évoqués lors de cette séance du Conseil d'Administration du CDG31
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf
3.4 Mo
Procès-verbal du Conseil d'Administration du CDG31 du 05-11-2020
05/11/2020
Le procès-verbal rend compte des points évoqués lors de cette séance du Conseil d'Administration du CDG31
Modèle de délibération
doc
56.5 Ko
Agent contractuel : délibération pris en application de l'article 3.2° de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984
10/02/2020
Modèle de délibération relative au recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf
2 Mo
Procès-verbal du Conseil d'Administration du CDG31 du 10 septembre 2019
10/09/2019
Le procès-verbal rend compte des points évoqués lors de cette séance du Conseil d'Administration du CDG31.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf
8.91 Mo
Procès-verbal du Conseil d'Administration du CDG31 du 25 juin 2019
25/06/2019
Le procès-verbal rend compte des points évoqués lors de cette séance du Conseil d'Administration du CDG31
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf
309.19 Ko
DÉLIBÉRATION N°2019-20 : Création d’un service entretien des locaux du CDG31, en régie
26/03/2019
Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 26 mars 2019.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf
933.58 Ko
DÉLIBÉRATION N°2019-21 : Création de postes et mise à jour du tableau des effectifs
26/03/2019
Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 26 mars 2019.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf
872.63 Ko
DÉLIBÉRATION N°2019-22 : Besoins liés à l’accroissement saisonnier d’activité
26/03/2019
Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 26 mars 2019.
Actes Conseil d'Administration CDG31
pdf
873.58 Ko
DÉLIBÉRATION N°2019-23 : Besoins liés à l’accroissement temporaire d’activité
26/03/2019
Délibération adoptée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 26 mars 2019.
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