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Autre modèle de document (saisine, convention...)
doc 30.5 Ko
Modèle d'arrêté d'octroi de la période de préparation au reclassement
21/06/2019
Modèle d'arrêté à utiliser pour accorder une période de préparation au reclassement (PPR) à un agent.
Modèle d’arrêté
docx 17.91 Ko
Modèle d'arrêté portant placement en CITIS à titre provisoire
20/06/2019
Modèle d'arrêté à uitliser pour placer un agent en congé pour invalidité temporaire imputable au service à titre provisoire.
Modèle d’arrêté
docx 19.13 Ko
Modèle d'arrêté portant mise en congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS)
20/06/2019
Modèle d'arrêté à utiliser pour placer un agent en congé pour invalidité temporaire imputable au service (arrêt initial ou rechute).
Documents règlementaires
docx 318.92 Ko
Charte de prévention des conduites addictives en milieu de travail
23/05/2019
Ce document est un modèle de charte de prévention des conduites addictives proposé par le CDG31 en collaboration avec l’ANPAA, Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie afin de répondre aux problématiques rencontrées au sein de leur structure.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 136.45 Ko
Annexe 1 - L'organisation des pots et festivités au travail
23/05/2019
Ce document est un modèle de procédure de prévention des conduites addictives proposé par le CDG31 en collaboration avec l’ANPAA, Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie afin de répondre aux problématiques rencontrées au sein de leur structure.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 101.63 Ko
Annexe 2 - La procédure de conduite à tenir en cas de troubles du comportement observables
23/05/2019
Ce document est un modèle de procédure de prévention des conduites addictives proposé par le CDG31 en collaboration avec l’ANPAA, Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie afin de répondre aux problématiques rencontrées au sein de leur structure.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 44.83 Ko
Annexe 3 - La procédure de recours à l'éthylotest ou au test salivaire
23/05/2019
Ce document est un modèle de procédure de prévention des conduites addictives proposé par le CDG31 en collaboration avec l’ANPAA, Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie afin de répondre aux problématiques rencontrées au sein de leur structure.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 54.9 Ko
Annexe 4 - La suivi en cas de retrait du poste de travail à la suite de troubles du comportement observables
23/05/2019
Ce document est un modèle de procédure de prévention des conduites addictives proposé par le CDG31 en collaboration avec l’ANPAA, Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie afin de répondre aux problématiques rencontrées au sein de leur structure.
Documents règlementaires
pdf 524.29 Ko
Règlement intérieur de la Commission Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail du Comité Technique placé auprès du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Haute-Garonne (CDG31)
22/02/2019
Le présent règlement intérieur a pour objet de fixer les conditions de fonctionnement de la Commission Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail du Comité Technique placé auprès du CDG31.
Note d'information
pdf 406.93 Ko
Tableaux Statut de la FPT - Protection sociale des agents territoriaux
01/01/2019
Tableaux récapitulatifs des prestations dues aux agents, de la participation de la Sécurité Sociale et des prestations restant à la charge de la collectivité.