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Foire Aux Questions
pdf 453.98 Ko
COVID 19 : FAQ Travail et Santé
28/07/2020
FAQ SANTÉ AU TRAVAIL sur la préservation de la santé des agents durant l'épidémie de COVID-19.
Guide
pdf 4.33 Mo
FNCDG - ANDCDG - Guide pratique du déconfinement
07/05/2020
Publication issue d’un travail collaboratif entre les CDG, l’ANDCDG et la FNCDG.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
doc 30.5 Ko
Modèle d'arrêté d'octroi de la période de préparation au reclassement
21/06/2019
Modèle d'arrêté à utiliser pour accorder une période de préparation au reclassement (PPR) à un agent.
Modèle d’arrêté
docx 17.91 Ko
Modèle d'arrêté portant placement en CITIS à titre provisoire
20/06/2019
Modèle d'arrêté à uitliser pour placer un agent en congé pour invalidité temporaire imputable au service à titre provisoire.
Modèle d’arrêté
docx 19.13 Ko
Modèle d'arrêté portant mise en congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS)
20/06/2019
Modèle d'arrêté à utiliser pour placer un agent en congé pour invalidité temporaire imputable au service (arrêt initial ou rechute).
Documents règlementaires
docx 318.92 Ko
Charte de prévention des conduites addictives en milieu de travail
23/05/2019
Ce document est un modèle de charte de prévention des conduites addictives proposé par le CDG31 en collaboration avec l’ANPAA, Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie afin de répondre aux problématiques rencontrées au sein de leur structure.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 136.45 Ko
Annexe 1 - L'organisation des pots et festivités au travail
23/05/2019
Ce document est un modèle de procédure de prévention des conduites addictives proposé par le CDG31 en collaboration avec l’ANPAA, Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie afin de répondre aux problématiques rencontrées au sein de leur structure.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 101.63 Ko
Annexe 2 - La procédure de conduite à tenir en cas de troubles du comportement observables
23/05/2019
Ce document est un modèle de procédure de prévention des conduites addictives proposé par le CDG31 en collaboration avec l’ANPAA, Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie afin de répondre aux problématiques rencontrées au sein de leur structure.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 44.83 Ko
Annexe 3 - La procédure de recours à l'éthylotest ou au test salivaire
23/05/2019
Ce document est un modèle de procédure de prévention des conduites addictives proposé par le CDG31 en collaboration avec l’ANPAA, Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie afin de répondre aux problématiques rencontrées au sein de leur structure.
Autre modèle de document (saisine, convention...)
docx 54.9 Ko
Annexe 4 - La suivi en cas de retrait du poste de travail à la suite de troubles du comportement observables
23/05/2019
Ce document est un modèle de procédure de prévention des conduites addictives proposé par le CDG31 en collaboration avec l’ANPAA, Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie afin de répondre aux problématiques rencontrées au sein de leur structure.