Bibliothèque documentaire

Ce document a été réalisé afin d'aider les collectivités à rédiger leur règlement intérieur et a été soumis à l'avis du Comité Technique (CT).

Tableaux récapitulatifs des prestations dues aux agents, de la participation de la Sécurité Sociale et des prestations restant à la charge de la collectivité.

Dans le cadre du Plan Régional Santé au Travail (PRST3) un webinaire a été organisé jeudi 3 décembre 2020 sur la thématique des conduites addictives en milieu professionnel.

Publication issue d’un travail collaboratif entre les CDG, l’ANDCDG et la FNCDG.

Modèle d'arrêté à utiliser pour accorder une période de préparation au reclassement (PPR) à un agent.

Modèle d'arrêté à uitliser pour placer un agent en congé pour invalidité temporaire imputable au service à titre provisoire.

Modèle d'arrêté à utiliser pour placer un agent en congé pour invalidité temporaire imputable au service (arrêt initial ou rechute).

Ce document est un modèle de charte de prévention des conduites addictives proposé par le CDG31 en collaboration avec l’ANPAA, Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie afin de répondre aux problématiques rencontrées au sein de leur structure.

Ce document est un modèle de procédure de prévention des conduites addictives proposé par le CDG31 en collaboration avec l’ANPAA, Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie afin de répondre aux problématiques rencontrées au sein de leur structure.

Ce document est un modèle de procédure de prévention des conduites addictives proposé par le CDG31 en collaboration avec l’ANPAA, Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie afin de répondre aux problématiques rencontrées au sein de leur structure.