Bibliothèque documentaire

Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires CNRACL et IRCANTEC.

Le présent règlement intérieur a pour objet de fixer les conditions de fonctionnement de la Commission Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail du Comité Technique placé auprès du CDG31.

Obligation vaccinale - Modèle d’arrêté portant suspension d’un fonctionnaire CNRACL ou IRCANTEC

Ce document a été réalisé afin d'aider les collectivités à rédiger leur règlement intérieur et a été soumis à l'avis du Comité Technique (CT). Il est à jour du Code général de la fonction publique.

Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents CNRACL.

Tableaux récapitulatifs des prestations dues aux agents, de la participation de la Sécurité Sociale et des prestations restant à la charge de la collectivité.

Dans le cadre du Plan Régional Santé au Travail (PRST3) un webinaire a été organisé jeudi 3 décembre 2020 sur la thématique des conduites addictives en milieu professionnel.

Publication issue d’un travail collaboratif entre les CDG, l’ANDCDG et la FNCDG.

Ce document est un modèle de procédure de prévention des conduites addictives proposé par le CDG31 en collaboration avec l’ANPAA, Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie afin de répondre aux problématiques rencontrées au sein de leur structure.

Ce document est un modèle de procédure de prévention des conduites addictives proposé par le CDG31 en collaboration avec l’ANPAA, Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie afin de répondre aux problématiques rencontrées au sein de leur structure.