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Modèle d’arrêté
doc 70.5 Ko
Agent titulaire : travailleur handicapé - modèle d'arrêté
20/10/2023
Modèle d'arrêté portant titularisation dans le cadre du recrutement d'un agent reconnu travailleur handicapé.
Modèle d’arrêté
doc 61 Ko
Agent titulaire : mise à disposition des militaires en activité pour effectuer un stage probatoire - modèle d'arrêté
20/10/2023
Ce modèle d'arrêté s'applique aux militaires en activité, en application de l'article L. 4139.2 du Code de la défense.
Modèle d’arrêté
doc 70.5 Ko
Agent titulaire : recrutement par détachement des militaires en activité après un stage probatoire - modèle d'arrêté
20/10/2023
Ce modèle d'arrêté s'applique aux militaires en activité, en application de l'article L. 4139.2 du Code de la défense.
Modèle d’arrêté
doc 70.5 Ko
Agent titulaire : emplois réservés aux militaires en activité - modèle d'arrêté
20/10/2023
Ce modèle d'arrêté s'applique aux militaires en activité, en application de l'article L. 4139.3 du Code de la défense (emplois réservés).
Modèle d’arrêté
doc 71.5 Ko
Agent titulaire : emplois réservés aux militaires radiés des cadres - modèle d'arrêté
20/10/2023
Ce modèle d'arrêté s'applique aux militaires radiés, en application de l'article L. 4139.3 du Code de la défense (emplois réservés).
Modèle d’arrêté
doc 64.5 Ko
Arrêté stagiaire : nomination en catégorie B dispensé de stage - modèle d'arrêté
20/10/2023
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents stagiaires.
Modèle d’arrêté
doc 65.5 Ko
Agent stagiaire : nomination en catégorie B d'un fonctionnaire à la suite d'une promotion interne - modèle d'arrêté
20/10/2023
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents stagiaires.
Modèle d’arrêté
doc 67 Ko
Agent stagiaire : nomination en catégorie A d'un fonctionnaire à la suite d'une promotion interne - modèle d'arrêté
20/10/2023
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents stagiaires.
Modèle d’arrêté
doc 67.5 Ko
Agent stagiaire : nomination en catégorie A d'un fonctionnaire à la suite d'un concours - modèle d'arrêté
20/10/2023
Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents stagiaires.
Modèle d’arrêté
docx 17.57 Ko
Reclassement indiciaire 01.07.2023
17/07/2023
Modèle d'arrêté de reclassement indiciaire au 1er juillet 2023 (non obligatoire)