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1. Accord du 13 juillet 2021- Mise en œuvre du télétravail dans la FP
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 28 juillet, 2021 Descriptif court: Le télétravail s’est ... et des services, et dans le cadre du décret 2016-151 du 11 février 2016, relatif aux conditions et modalités ...
2. Le référent déontologue au service des agents
Page rubrique
publics par suite des dispositions de la loi n° 2016-483 du 20 avril 2016 relative à la déontologie ... du CDG31 du 28 mars 2019. Les employeurs publics territoriaux ne peuvent donc pas, pour l'heure, ... bloc Contact). Un Référent Déontologue mutualisé (loi n° 2016-483 du 20 avril 2016) répond aux agents ...
3. Mardis du statut- Support de présentation du webinaire emplois non permanents
Ressource
du webinaire du 28 mai 2024. Thématique: Agent contractuel Cibles: Collectivités Elus Type de document: ...
4. Agent contractuel: modèle de contrat "Recrutement d'un travailleur handicapé"
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Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Modèle de contrat pris ...
5. Décès des fonctionnaires et agents contractuels relevant du régime général
Ressource
la durée hebdomadaire de service est inférieure à 28 heures, ainsi que pour les agents contractuels. ...
6. Licenciement d'un agent contractuel dans l'intérêt du service
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Cette fiche présente ...
7. Accord du 13 juillet 2021- Mise en œuvre du télétravail dans la FP: Fiche Récap
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 28 juillet, 2021 Descriptif court: ans le cadre ...
8. Recrutement d'un agent contractuel de droit public: accroissement temporaire d'activité
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Cette fiche pratique présente ...
9. Recrutement d’un agent contractuel de droit public: accroissement saisonnier d’activité
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Cette fiche pratique présente ...
10. Recrutement d'un agent contractuel de droit public: remplacement d'un agent public momentanément indisponible
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Cette fiche pratique présente ...
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