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Votre recherche "北方歌手 28岁第三张专辑 五个字带数字 2015音乐综艺 2016电影主题曲" a retourné 24 resultat(s)
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1. Prévention des conflits d'intérêts

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déclaration d’intérêts prévue par le décret n° 2016-1967 du 28 décembre 2016 et une déclaration de situation ... patrimoniale prévue par le décret n° 2016-1968 du 28 décembre 2016. Thématique:  Droits et obligations Cibles:  ...             Date d'édition:  Vendredi, 21 avril, 2017 Descriptif court:  La loi n° 2016 ...

2. RIFSEEP: calendrier

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Le décret n° 2016-1916 du 27 décembre 2016 et l’arrêté du 27 décembre 2016 prévoient un nouveau calendrier ...

3. Le Référent Déontologue

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La loi n° 2016-483 du 20 avril 2016 relative à la déontologie et aux droits et obligations ... publics et ce droit est désormais inscrit à l’article 28 bis de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 ... la déontologie des fonctionnaires territoriaux, tels que définis par les articles 25 à 28 de la loi n° 83-634 ...

4. Mardis du statut- support de présentation du webinaire heures supplémentaires et complémentaires

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    Date d'édition:  Jeudi, 28 septembre, 2023 Descriptif court:  Support de présentation ...

5. Mise en place indemnité de maniement de fonds: modèle de délibération

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    Date d'édition:  Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court:  Modèle de délibération ...

6. RIFSEEP: outil pratique

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                          Date d'édition:  Vendredi, 30 septembre, 2016 Descriptif court:  ...

7. La notification des décisions individuelles

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        Date d'édition:  Mercredi, 4 mai, 2016 Descriptif court:  La notification est un ...

8. Nouvelle possibilité de cumul avec le RIFSEEP: l’indemnité de maniement de fonds

Actualité
arrêté du 27 août 2015 (pris en application de l'article 5 du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 ... la possibilité: de saisir le comité social territorial puis de délibérer en vous basant sur l’ arrêté du 28 mai ...

10. Régime indemnitaire et absences: fiche pratique

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    Date d'édition:  Mercredi, 28 août, 2024 Descriptif court:  Il appartient à l’assemblée ...