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1. Mardis du statut – support de présentation du webinaire les nouvelles règles de report des CA
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 8 octobre, 2025 Descriptif court: Support de présentation ... des Mardis du statut du 23 septembre 2025 Thématique: Congés et absences Cibles: Collectivités Elus Type ...
2. Rémunération du congé de maladie ordinaire et RIFSEEP
Actualité
Collectivités Elus Congés et absences Gestion des carrières Le 01/03/2025 Les principales ... de maladie ordinaire accordés à compter du 1 er mars 2025. Après confirmation de la DGAFP, les arrêts « à ... cheval » entre février et mars 2025, par exemple, ne sont donc pas concernés. Ainsi, un agent arrêté pour ...
3. Modèle de règlement intérieur
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 28 février, 2025 Descriptif court: Ce document a été ... modèle de document (saisine, convention...) Fichier: modele_reglement_interieur_02-2025.docx ...
4. Cumul d'activités: livret d'information
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 17 avril, 2025 Descriptif court: Ce livret présente le cadre ... de document: Note d'information Fichier: cumul_dactivites_avril_2025.pdf ...
5. Le droit disciplinaire: livret d'information
Ressource
Date d'édition: Mardi, 4 mars, 2025 Descriptif court: Les fonctionnaires comme ... le_droit_disciplinaire_maj_fevrier_2025.pdf ...
6. Le droit syndical: livret d'information
Ressource
législatif et réglementaire. Date d'édition: Mardi, 15 avril, 2025 Descriptif court: Le droit ... le_droit_syndical_avril_2025.pdf ...
7. Congés annuels des agents publics: les conditions de report et d’indemnisation
Actualité
Agent public Collectivités Elus Congés et absences Le 17/07/2025 Ces nouvelles dispositions, qui ... sont entrées en vigueur le 23 juin 2025, s’ appliquent aux fonctionnaires et aux agents contractuels ... 2025, de 16h30 à 17h30, sur cette thématique. Descriptif court (chapô): Le décret du 26 novembre 1985 ...
8. Agent stagiaire: congé sans traitement
Ressource
Date d'édition: Mardi, 28 octobre, 2025 Descriptif court: Ce modèle ...
9. FAQ PSC / Conventions de participation
Page éditoriale
la participation à la PSC? 16/10/2025 Protection sociale complémentaire Agent public, Collectivités ... 16/10/2025 Protection sociale complémentaire Agent public, Collectivités Pour rappel : les retraités ne sont ... et Prévoyance- Pourquoi transmettre une adhésion provisoire? 16/10/2025 Protection sociale complémentaire Agent ...
10. SNUTER-FSU 31
Page éditoriale
Ce syndicat peut être contacté à l’aide des coordonnées ci-après (mise à jour: janvier 2025 ...

