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affiliés volontaires (voir rapport 2023 en document associé). Les contributions financières ... des rémunérations de ces structures conformément à la délibération n°  2023-28  du 12 juillet 2023 * la cotisation ... à caractère facultatif conformément à la délibération n°  2023-40  du 8 novembre 2023 la cotisation ...

ou l’établissement public est affilié ou adhérent. Le 7 février 2023, à UZÈS, au Centre Culturel et de Congrès ... partagée, une clause de revoyure Le schéma a pris effet au 1 er janvier 2023 pour une durée de 6 ans.  ...

n°2023-28 en date du 12 juillet 2023 et n°2022-60 en date du 14 décembre 2022: 0,80 % pour la cotisation ...

Ce syndicat peut être contacté à l’aide des coordonnées ci-après (mise à jour: septembre 2023 ...

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