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Votre recherche "科大讯飞 2023年 税务报告" a retourné 431 resultat(s)
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111. Prime pouvoir d'achat exceptionnelle- Note d'information

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    Date d'édition:  Mardi, 7 novembre, 2023 Descriptif court:  Le décret n° 2023-1006 du 31 ... octobre 2023 est paru au JO du 1er novembre 2023. Ce décret prévoit que les organes délibérants ...

112. FIPHFP-Handi-Pacte Occitanie: guide pratique pour optimiser ses recrutements de personnes en situation de handicap

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Lien:  https://www.fiphfp.fr/sites/default/files/2023-11/GuideRecrutement_FIPHFP_HP_Occ… ...

113. Composition Jury- Examen d'assistant socio-éducatif CE 2023

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Fichier:  arrete_composition_jury_ep_ag_assistant_socioeducatif_ce_2023.pdf ...

114. Arrêté- Tirage au sort du 29 novembre 2023

Fichier
Fichier:  arrete_-_tirage_au_sort_du_29_novembre_2023.pdf ...

115. Prime pouvoir d'achat exceptionnelle- Modèle saisine CST

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    Date d'édition:  Mardi, 7 novembre, 2023 Descriptif court:  Modèle de saisine à utiliser ...

116. Prime pouvoir d'achat exceptionnelle- Arrêté

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    Date d'édition:  Mardi, 7 novembre, 2023 Descriptif court:  Modèle d'arrêté ...

117. Prime pouvoir d'achat exceptionnelle- Modèle délibération

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    Date d'édition:  Mardi, 7 novembre, 2023 Descriptif court:  Modèle de délibération ...

118. Obligation d'information des agents publics: note d'information

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    Date d'édition:  Vendredi, 20 octobre, 2023 Descriptif court:  L'article 21 ... de la loi n° 2023-171 du 9 mars 2023 est venu insérer au sein du Code général de la fonction publique ...

119. Obligation d'information des agents publics sur les conditions d'exercice de leurs fonctions

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par l’article 21 de la loi n° 2023-171 du 9 mars 2023, qui dispose que « l'agent public reçoit de son ... fonctions ». Le décret n° 2023-845 du 30 août 2023 portant sur la communication aux agents publics ... compter du 1 er  septembre 2023. Un arrêté du même jour propose des modèles de documents afin de permettre ...

120. Réforme des retraites 2023- Support de présentation

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Lien:  https://www.cdg31.fr/file/109146/download?token=felzLK24 ...