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Accueil -3脂肪酸（深海鱼类）及姜黄素（咖喱），抑制炎症因子（如IL-6）释放，降低术后感染风险。 Congés et absences Médecine préventive

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31. Agent IRCANTEC: mise en disponibilité d’office sans traitement pour toute la durée de la procédure de licenciement pour inaptitude physique (renonciation expresse de l'agent à son droit au reclassement)

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    Date d'édition:  Vendredi, 5 août, 2022 Descriptif court:  Cet arrêté est à prendre lorsque l’agent IRCANTEC, à la fin de sa période de préparation au reclassement, renonce expressément à son droit au reclassement Thématique:  Congés et absences ...

32. Agent CNRACL: mise en disponibilité d’office à demi traitement pour toute la durée de la procédure de mise à la retraite pour invalidité

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 30 janvier, 2024 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique:  Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance médicale Cibles:  Collectivités Elus Type de document ...

33. Agent CNRACL: prolongation mise en congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS)

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 30 janvier, 2024 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents CNRACL Thématique:  Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance médicale Cibles:  Collectivités Elus Type de document: ...

34. Agent CNRACL: mise en disponibilité d'office pour raison de santé

Ressource
    Date d'édition:  Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique:  Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance médicale Cibles:  Collectivités Elus Type de document ...

35. Régime indemnitaire et absences: fiche pratique

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 28 août, 2024 Descriptif court:  Il appartient à l’assemblée délibérante de fixer les modalités de maintien du régime indemnitaire durant certaines situations de congés. Thématique:  Rémunération Congés et absences Cibl ...

36. Indemnisation congés annuels non pris en cas de fin de relation de travail- Modèle délibération

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 5 septembre, 2024 Descriptif court:  Modèle de délibération instaurant l’indemnisation des congés annuels non pris en cas de fin de relation de travail Thématique:  Congés et absences Cibles:  Collectivités Type de documen ...

37. Agent CNRACL: attribution ou prolongation d’un congé de longue durée

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 17 octobre, 2024 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique:  Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance médicale Cibles:  Collectivités Elus Type de document ...

38. Congés annuels: fiche pratique

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 19 juillet, 2023 Descriptif court:  Cette fiche pratique présente de façon synthétique le cadre règlementaire des congés annuels des agents publics. Thématique:  Congés et absences Cibles:  Agent public Collectivités El ...

39. Congés bonifiés des fonctionnaires: fiche pratique

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 15 mai, 2024 Descriptif court:  Cette fiche pratique présente de façon synthétique le cadre jurisprudentiel des congés bonifiés pour les fonctionnaires territoriaux. Thématique:  Congés et absences Cibles:  Agent public ...

40. Agent CNRACL: fin de la Période de Préparation au Reclassement (PPR) et mise en disponibilité d’office avec maintien du demi-traitement pour toute la durée de l’instruction du dossier de retraite pour invalidité

Ressource
    Date d'édition:  Vendredi, 5 août, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique:  Congés et absences Position statutaire Retraite Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Modèle d’arrêté Fich ...