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Accueil -3脂肪酸（深海鱼类）及姜黄素（咖喱），抑制炎症因子（如IL-6）释放，降低术后感染风险。 Droits et obligations Congés et absences

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31. Congé de solidarité familiale

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Le champ des bénéficiaires du congé de solidarité familiale est élargi aux frères, sœurs et à toute personne de confiance.             Date d'édition:  Mercredi, 18 octobre, 2023 Descriptif court:  Le congé de solidarité familiale permet à un agent p ...

32. Congé de proche aidant

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 18 octobre, 2023 Descriptif court:  Cette fiche présente les conditions d’attribution et de renouvellement, les modalités de mise en œuvre, ainsi que l’utilisation de ce congé ainsi que, le cas échéant, les cas de repri ...

33. Don de jours de repos à un agent public

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 14 décembre, 2023 Descriptif court:  Ce dispositif qui permet de faire don de jours de congés à un collègue parent d’un enfant de moins de 20 ans atteint d’une maladie, d’un handicap ou victime d’un accident. Thématique:  ...

34. La notification des décisions individuelles

Ressource
        Date d'édition:  Mercredi, 4 mai, 2016 Descriptif court:  La notification est un élément de sécurité juridique des actes pris par les autorités territoriales. L’objet de la notification est d’être la condition de l’entrée en vigueur des actes ...

35. Congé de présence parentale

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 27 décembre, 2023 Descriptif court:  Ce fiche pratique présente de façon synthétique le congé de présence parentale Thématique:  Congés et absences Cibles:  Collectivités Elus Type de document:  Note d'information ...

36. Compte épargne temps dans la fonction publique (CET)

Ressource
    Date d'édition:  Jeudi, 11 janvier, 2024 Descriptif court:  Ce compte permet à son titulaire d’accumuler des droits à congés rémunérés. Ce livret présente de façon synthétique le cadre règlementaire du CET dans la fonction publique. Thématique:  ...

37. Licenciement d'un agent contractuel pour insuffisance professionnelle

Ressource
    Date d'édition:  Mercredi, 24 janvier, 2024 Descriptif court:  Cette fiche présente la procédure relative au licenciement des agents contractuels de droit public pour un motif lié à l'insuffisance professionnelle Thématique:  Agent contractu ...

38. Agent CNRACL: attribution ou prolongation d’un congé de longue maladie

Ressource
    Date d'édition:  Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique:  Position statutaire Déroulement de carrière Congés et absences Instance médicale Cibles:  Collectivités Elus Type ...

39. Agent CNRACL: mise en congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS)

Ressource
    Date d'édition:  Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique:  Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance médicale Cibles:  Collectivités Elus Type de document ...

40. Agent IRCANTEC: congé de grave maladie

Ressource
    Date d'édition:  Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents IRCANTEC. Thématique:  Position statutaire Déroulement de carrière Congés et absences Instance médicale Cibles:  Collectivités Elus Typ ...