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Accueil -3脂肪酸（深海鱼类）及姜黄素（咖喱），抑制炎症因子（如IL-6）释放，降低术后感染风险。 Droits et obligations Prévention des risques professionnels

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11. CDG31- Secrétariat de Direction

Contact
Téléphone:  05 81 91 93 14 Courriel:  secretariat@cdg31.fr Site web:  http://www.cdg31.fr Lien:  Site Web Afficher dans l'annuaire:  Type de contact:  Services CDG31 Thématique:  Droits et obligations ...

12. CDG31- Service Prévention des risques professionnels et amélioration des conditions de travail

Contact
Adresse:  590 rue Buissonnière CS 37666 Code postal:  31676 Ville:  Labège Localisation:  Latitude: 43.537739000000 Longitude: 1.519206200000 Téléphone:  05 81 91 93 00 Courriel:  prevention@cdg31.fr Site web:  http://www.cdg31.fr Lien:  Site Web Afficher ...

13. Le Conseil de discipline

Page éditoriale
Le Conseil de discipline est défini par les articles L532-7 à L532-10 du CGFP pour les fonctionnaires et par les articles L532-11 à L532-12 pour les agents contractuels. Le conseil de discipline (CD) doit obligatoirement être saisi par l’autorité territor ...

14. Agent titulaire: décharge de service pour l'exercice d'un mandat syndical

Ressource
                Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique:  Droits et obligations Cibles:  Collectivités Type de document:  Modèle d’arrêté Fichier:  Modèle d ...

15. Le travailleur isolé

Ressource
Date d'édition:  Jeudi, 9 février, 2023 Descriptif court:  De nombreuses collectivités territoriales sont confrontées à l’isolement d’un ou plusieurs agents dans le cadre de leur activité de travail ou pour des nécessités de service. Thématique:  Pré ...

16. Prévention des conflits d'intérêts

Ressource
            Date d'édition:  Vendredi, 21 avril, 2017 Descriptif court:  La loi n° 2016-483 du 20 avril 2016 rénove certaines des obligations des agents publics, et notamment celles relatives à la prévention des conflits d’intérêts. Des mesures spéci ...

17. Délibération n°2017-26 Appui à l'exercice du droit syndical: projet de bail

Ressource
        Date d'édition:  Mercredi, 13 septembre, 2017 Descriptif court:  Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 13 septembre 2017. Thématique:  Droits et obligations Cibles:  Collectivités Elus Type d ...

18. Délibération n°2019-27 Référent Déontologue: mise en place et conditions d'accès

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 26 mars, 2019 Descriptif court:  Délibération examinée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 26 mars 2019. Thématique:  Droits et obligations Cibles:  Collectivités Type de document:  Actes Conseil ...

19. Abandon de poste: fiche pratique

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  La théorie de l’abandon de poste est une construction jurisprudentielle qui concerne les fonctionnaires et les agents contractuels de droit public. L’abandon de poste peut être défini comme ...

20. Fiche de données de sécurité (FDS)

Ressource
    Date d'édition:  Mardi, 1 février, 2022 Descriptif court:  La fiche de données de sécurité (FDS) est un document regroupant toutes les informations relatives aux propriétés d’une substance chimique ou d’un mélange pouvant être dangereux. La FDS e ...