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Votre recherche "-3脂肪酸（深海鱼类）及姜黄素（咖喱），抑制炎症因子（如IL-6）释放，降低术后感染风险。" a retourné 224 resultat(s)
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21. Prévention des conflits d'intérêts
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 21 avril, 2017 Descriptif court: La loi n° 2016-483 du 20 avril 2016 rénove certaines des obligations des agents publics, et notamment celles relatives à la prévention des conflits d’intérêts. Des mesures spéci ...
22. Délibération n°2017-26 Appui à l'exercice du droit syndical: projet de bail
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 13 septembre, 2017 Descriptif court: Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 13 septembre 2017. Thématique: Droits et obligations Cibles: Collectivités Elus Type d ...
23. Formulaire saisine CCP- Licenciement en cours de contrat
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 14 février, 2019 Descriptif court: Pour toute demande, les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées sur le modèle. Thématique: Instances paritaires Cibles ...
24. Formulaire saisine CCP- Licenciement pour inaptitude physique
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 janvier, 2019 Descriptif court: Pour toute demande, les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées sur le modèle. Thématique: Instances paritaires Cibles: ...
25. Formulaire saisine CCP- Refus de congé de formation syndicale
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 janvier, 2019 Descriptif court: Pour toute demande, les structures publiques territoriales doivent remplir les différentes rubriques et joindre les pièces listées sur le modèle. Thématique: Instances paritaires Cibles: ...
26. Délibération n°2019-27 Référent Déontologue: mise en place et conditions d'accès
Ressource
Date d'édition: Mardi, 26 mars, 2019 Descriptif court: Délibération examinée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 26 mars 2019. Thématique: Droits et obligations Cibles: Collectivités Type de document: Actes Conseil ...
27. Abandon de poste: fiche pratique
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: La théorie de l’abandon de poste est une construction jurisprudentielle qui concerne les fonctionnaires et les agents contractuels de droit public. L’abandon de poste peut être défini comme ...
28. Apprentissage- Modèle saisine CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31. Thématique: Instances paritaires Cibles: Collectivités Type de document: Autre modèle de doc ...
29. Action sociale- Modèle saisine CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Modèle de saisine à utiliser pour le Comité social territorial (CST) placé auprès du CDG31. Thématique: Action sociale Instances paritaires Cibles: Collectivités Type de document: Autr ...
30. Mise à disposition de service dans le cadre d'un transfert partiel de compétence- Modèle convention CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Modèle de convention CST concernant la mise en place d'un transfert et d'une mise à disposition dans le cadre d'un transfert de compétence d'un commune à un EPCI. Thém ...
