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Votre recherche "2015年 吕梁市 中国人保 低代码" a retourné 69 resultat(s)
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61. Procédures et dossiers CNRACL papier
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Les dossiers doivent être transmis avant l’envoi du dossier de liquidation de pension. L’arrêté du 21 août 2015 ...
62. Inspection en santé et sécurité au travail
Page éditoriale
en date du 4 novembre 2015. Le décret n°85-603 du 10 juin 1985 modifié pose comme principe que ...
63. La fusion des communautés de communes dans le cadre de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 dite loi NOTRe: incidences sur le personnel
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 31 mai, 2017 Descriptif court: Un des volets de la loi NOTRe concerne les EPCI à fiscalité propre dont les compétences sont renforcées et qui passent, sauf exception, à un seuil minimal de con ...
64. Annexe à la délibération n°2015-05: charte d'utilisation du système d'information et de communication du CDG31
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court: La présente charte informatique est un code de déontologie interne rappelant les grands axes du cadre légal de la mise à disposition des équipements informatiques. Elle s'appliq ...
65. Délibération n°2016-15 relative au Budget Annexe- Budget Primitif 2016 / Report du résultat 2015
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court: Le Conseil d’Administration décide à l’unanimité en ce qui concerne le budget primitif 2016 du budget annexe du CDG31:- de reporter le résultat de 155 694.62€ en recettes de Fonctionneme ...
66. Délibération n°2016-31: Bilan des opérations de concours et examens professionnels, session 2015- Approbation des bilans financiers afférents aux opérations clôturées au 5 juillet 2016
Ressource
Date d'édition: Mardi, 5 juillet, 2016 Descriptif court: Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 5 juillet 2016. Thématique: Institutions de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type de document: ...
67. Délibération n°2016-40: Bilan des opérations concours et examens professionnels, session 2015 – Approbation des bilans financiers modifiés
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 29 septembre, 2016 Descriptif court: Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 29 septembre 2016. Thématique: Institutions de la FPT Cibles: Collectivités Elus Type de docu ...
68. Délibération n°2019-18 Service Retraite du CDG31: avenant à la convention 2015/2018 avec la CDC et mise à jour des tarifs
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 1 février, 2019 Descriptif court: Délibération examinée par le Conseil d’Administration du CDG31 lors de la séance du 31 janvier 2019. Thématique: Actualité du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Acte ...
69. Délibération n°2016-08 relative au bilan convention FIPHFP – Année 2015
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 28 janvier, 2016 Descriptif court: Le Conseil d’Administration décide à l’unanimité:- de prendre acte du bilan du partenariat CDG31 / FIPHFP- de donner mandat au Président pour la signature de tous documents afférents et ...
