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Votre recherche "RECRUTEMENT PAR MUTATION" a retourné 785 resultat(s)
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171. Délibération n°2016-02 relative aux besoins liés à l'accroissement temporaire d'activité
Ressource
toute décision en rapport avec le recrutement et la rémunération, étant précisé que cette dernière sera ...
172. Délibération n°2016-03 relative aux besoins liés à l'accroissement saisonnier d'activité
Ressource
décision en rapport avec le recrutement et la rémunération, étant précisé que cette dernière sera limitée ...
173. Liste des maladies donnant droit à l'octroi de congés de longue maladie
Ressource
Liste modifié par l’arrêté du 1er octobre 1997. Date d'édition: Lundi, 17 août, 2015 ... Descriptif court: Liste définie par arrêté ministériel du 14 mars 1986. Thématique: Instance médicale ...
174. Le droit disciplinaire: livret d'information
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déontologiques justifiés par le fait qu’ils participent à l’exécution d’une mission de service public. Ces ... obligations sont énoncées tant par les textes législatifs et règlementaires (Code général de la fonction ... publique, décret n° 88-145 du 15 février 1988 pour les agents contractuels…) que par la jurisprudence. ...
175. Délibération n°2016-44: Missions temporaires/Recrutement inhérents: Actualisation de l’habilitation du Président
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Date d'édition: Jeudi, 8 décembre, 2016 Descriptif court: Délibération examinée par ...
176. Délibération n°2021-04 Recrutement de médecins vacataires et rémunération de vacations
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Date d'édition: Mercredi, 3 février, 2021 Descriptif court: Délibération adoptée par ...
177. Délibération n°2025-26: Service Intérim Territorial – Recrutement d’un agent polyvalent administratif- Expérimentation avec le SICOVAL
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Date d'édition: Mercredi, 2 juillet, 2025 Descriptif court: Délibération adoptée par ...
178. Délibération n°2015-28: Développement d’une nouvelle mission optionnelle par la mise en place de convention de participation en Protection Sociale (Santé et/ou Prévoyance): étude d’opportunité
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Accès à la délibération visée par la Préfecture. Date d'édition: Mercredi, 4 novembre, ... 2015 Descriptif court: Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors ...
179. Annexe à la délibération n°2015-18: règlement relatif aux conditions matérielles d'exercice du droit syndical prises en charge par le CDG31
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Accès à la délibération visée par la Préfecture. Date d'édition: Jeudi, 2 juillet, 2015 ... Descriptif court: Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance ...
180. Délibération n°2015-22 relative à la mise à jour du règlement général des concours et examens professionnels organisés par le CDG31
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Accès à la délibération visée par la Préfecture. Date d'édition: Jeudi, 2 juillet, 2015 ... Descriptif court: Délibération examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance ...
