et éventuels programmes, des modalités de recrutement et nomination.         Date d'édition:  Jeudi, 24 ...

et éventuels programmes, des modalités de recrutement et nomination.                         Date ...

établissement autre que celle ou celui qui a procédé à leur recrutement dans le cadre d'emplois ... à l'un des cadres d'emplois ou corps régis par la loi du 26 janvier 1984 modifiée, ... des grades d'avancement de ce cadre d'emplois ou de ce corps est déterminé par application ...

toute décision en rapport avec le recrutement et la rémunération, étant précisé que cette dernière sera ...

décision en rapport avec le recrutement et la rémunération, étant précisé que cette dernière sera limitée ...

Liste modifié par l’arrêté du 1er octobre 1997. Date d'édition:  Lundi, 17 août, 2015 ... Descriptif court:  Liste définie par arrêté ministériel du 14 mars 1986. Thématique:  Instance médicale ...

le 6ème échelon du grade- la réussite à un examen professionnel (organisé par le Centre de Gestion) ... Le nombre maximum de fonctionnaires appartenant à l'un des cadres d'emplois ou corps régis par ... corps est déterminé par application d'un taux de promotion à l'effectif des fonctionnaires ...

déontologiques justifiés par le fait qu’ils participent à l’exécution d’une mission de service public. Ces ... obligations sont énoncées tant par les textes législatifs et règlementaires (Code général de la fonction ... publique, décret n° 88-145 du 15 février 1988 pour les agents contractuels…) que par la jurisprudence. ...

    Date d'édition:  Jeudi, 8 décembre, 2016 Descriptif court:  Délibération examinée par ...

    Date d'édition:  Mercredi, 3 février, 2021 Descriptif court:  Délibération adoptée par ...