les circonstances de l'accident de travail ou de trajet par l'autorité territoriale au fonctionnaire. ...

octobre, 2025 Descriptif court:  Guide méthodologique élaboré par le groupe de travail régional Occitanie ...

de fin de relation de travail. Par ailleurs, le décret est accompagné d’un arrêté du même jour qui ... relatif aux congés annuels des fonctionnaires territoriaux a été modifié par le décret n° 2025-564 du 21 ...

de la prestation validée par l’autorité territoriale, la proposition fait l’objet d’une convention validée par ...

inaptes à toutes les fonctions du grade par le Conseil Médical. Un atelier qui ouvre un espace dans lequel ...

cheval » entre février et mars 2025, par exemple, ne sont donc pas concernés.  Ainsi, un agent arrêté pour ... s’il prolonge une période précédente de CMO. Par exemple: un agent arrêté pour 1 mois du 20 février ... légalement déroger à ces dispositions, et prévoir par délibération un maintien à 100 % de la rémunération ...

par un facilitateur. Le Codev, qu'est-ce que c'est? Le codéveloppement est une méthode ... L’APPRENTISSAGE : Apprendre autrement, par l’expérience. Chaque séance est une opportunité de développement ... à venir Les séances d'une demi-journée par groupe sont programmées sur les dates suivantes: vendredi ...

la méthodologie et le prix de la prestation validée par l’autorité territoriale, la proposition fait l’objet d’une ... convention validée par l’autorité délibérante. Exemple d’intervention Commune de Roques : étude comparative ...

d’accompagnement. Une fois la méthodologie et le prix de la prestation validée par l’autorité territoriale, ... la proposition fait l’objet d’une convention validée par l’autorité délibérante. Ils nous ont fait confiance: ...

la méthodologie et le prix de la prestation validée par l’autorité territoriale, la proposition fait l’objet d’une ... convention validée par l’autorité délibérante. Ils nous ont fait confiance: LDG: Syndicat intercommunal ...