du service par courriel au moins huit jours avant la date de la permanence, en précisant le nom ... complémentaire, il convient de vous rapprocher du service par courriel : protectionsociale@cdg31.fr PERMANENCE ... pouvez vous rapprocher des services concernés par courriel: assurance@cdg31.fr santeprevoyance@cdg31.fr ...

du département de la Haute-Garonne adhérents à l'ensemble de missions prévu par l'article L452-39 ... de Tournefeuille, communauté d'agglomération du Sicoval). Par ailleurs, les collectivités et établissements ... Déontologue est à adresser par mèl ou par courrier postal, sous pli portant la mention « Confidentiel » (voir ...

nécessaire, n’hésitez pas à contacter par mèl: CDG31:  santeprevoyance@cdg31.fr Mutuelle Nationale ... concernés que par le risque Santé. Les retraités peuvent adhérer à la convention de participation conclue ... par leur dernier employeur. Celui-ci pourra utilement les informer dans cette perspective.   Santé ...

obligatoire définie par la loi n°2021-1729 du 22/12/2021 (article 28) et le décret n°2022-433 du 25 mars 2022. ... au long de la vie; les mesures appropriées prises par les employeurs publics à l’égard des travailleurs ... Sont exclus de la MPO les avis ou décisions prononcés par les instances consultatives (CAP, CCP, CT, ...

examinée par le Conseil d'Administration du CDG31 lors de la séance du 13 septembre 2017. Thématique:  ...

    Date d'édition:  Mardi, 26 mars, 2019 Descriptif court:  Délibération examinée par ...

élément de sécurité juridique des actes pris par les autorités territoriales. L’objet de la notification ...

guide, élaboré par le FIPHFP avec l’appui de son équipe du Handi-Pacte Occitanie, et celle ...

les périodes retenues par les autres régimes de retraite de base. Thématique:  Retraite Cibles:  Collectivités ...

de recours devant obligatoirement figurer sur les actes et arrêtés concernés par les 7 champs de la MPO. ...