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1. Conseil médical: bordereau de saisine
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 23 mai, 2025 Descriptif court: Bordereau de saisine CONSEIL ... Type de document: Formulaire et imprimé Fichier: bordereau_de_saisine_2025-04-23_ok.pdf ...
2. Calendrier des instances consultatives
Ressource
Date d'édition: Lundi, 23 juin, 2025 Descriptif court: Calendrier 2025 des instances ... calendrier_2025_instances_consultatives_2025-06-23.pdf ...
3. Recrutement d'un agent contractuel de droit public: accroissement temporaire d'activité
Ressource
contractuel de droit public établi en application des dispositions de l'article L 332-23.1° du CGFP. ... _le_recrutement_dun_agent_contractuel_de_droit_public_accroissement_temporaire_l_332-23.1deg.pdf ...
4. Recrutement d’un agent contractuel de droit public: accroissement saisonnier d’activité
Ressource
contractuel de droit public établi en application des dispositions de l'article L 332-23.2° du CGFP. ... _le_recrutement_dun_agent_contractuel_de_droit_public_accroissement_saisonnier_l_332-23.2deg.pdf ...
5. La Mission Référent Laïcité au service des agents
Page rubrique
agents des collectivités et établissements de la Haute-Garonne. A la suite du décret 2021-1802 du 23 ...
6. Le référent déontologue au service des agents
Page rubrique
et établissements publics du département de la Haute-Garonne adhérents au Socle Article 23 IV de la loi n° 84-53. ...
