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961. Le service militaire et les activités dans la réserve opérationnelle
Ressource
décembre 1982 (article L. 112-1 du Code du service national). Date d'édition: Lundi, 1 juin, 2015 ... Descriptif court: L'objet de ce livret est de présenter les incidences du service national au regard ... Note d'information Fichier: s_service_militaire.pdf ...
962. Fiches repères du bilan social- Haute-Garonne- 2019- Les communautés de communes
Ressource
Date d'édition: Lundi, 26 juillet, 2021 Descriptif court: Cette Fiche ... nombre d’agents, strate démographique…). Elle a été réalisée via l' ... ;application www.bs.donnees-sociales.fr. Thématique: Observatoire Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d' ...
963. Fiches repères du bilan social- Haute-Garonne- 2019- Les CCAS/CIAS
Ressource
Date d'édition: Lundi, 26 juillet, 2021 Descriptif court: Cette Fiche ... nombre d’agents, strate démographique…). Elle a été réalisée via l' ... ;application www.bs.donnees-sociales.fr. Thématique: Observatoire Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d' ...
964. Fiches repères du bilan social- Haute-Garonne- 2019- Les Syndicats de communes (SIVU / SIVOM)
Ressource
Date d'édition: Lundi, 26 juillet, 2021 Descriptif court: Cette Fiche ... nombre d’agents, strate démographique…). Elle a été réalisée via l' ... ;application www.bs.donnees-sociales.fr. Thématique: Observatoire Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d' ...
965. Fiches repères du bilan social- Haute-Garonne- 2019- Le territoire Haut-Garonnais
Ressource
Date d'édition: Lundi, 26 juillet, 2021 Descriptif court: Cette Fiche ... nombre d’agents, strate démographique…). Elle a été réalisée via l' ... ;application www.bs.donnees-sociales.fr. Thématique: Observatoire Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d' ...
966. Fiches repères du bilan social- Haute-Garonne- 2019- Les communes entre 10 000 et 19 999 habitants
Ressource
Date d'édition: Lundi, 26 juillet, 2021 Descriptif court: Cette Fiche ... nombre d’agents, strate démographique…). Elle a été réalisée via l' ... ;application www.bs.donnees-sociales.fr. Thématique: Observatoire Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d' ...
967. Fiches repères du bilan social- Haute-Garonne- 2019- Les communes entre 1 000 et 1 999 habitants
Ressource
Date d'édition: Lundi, 26 juillet, 2021 Descriptif court: Cette Fiche ... nombre d’agents, strate démographique…). Elle a été réalisée via l' ... ;application www.bs.donnees-sociales.fr. Thématique: Observatoire Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d' ...
968. Fiches repères du bilan social- Haute-Garonne- 2019- Les communes entre 5 000 et 9 999 habitants
Ressource
Date d'édition: Lundi, 26 juillet, 2021 Descriptif court: Cette Fiche ... nombre d’agents, strate démographique…). Elle a été réalisée via l' ... ;application www.bs.donnees-sociales.fr. Thématique: Observatoire Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d' ...
969. Fiches repères du bilan social- Haute-Garonne- 2019- Les communes entre 500 et 999 habitants
Ressource
Date d'édition: Lundi, 26 juillet, 2021 Descriptif court: Cette Fiche ... nombre d’agents, strate démographique…). Elle a été réalisée via l' ... ;application www.bs.donnees-sociales.fr. Thématique: Observatoire Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d' ...
970. Fiches repères du bilan social- Haute-Garonne- 2019- Les communes entre 3 500 et 4 999 habitants
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Date d'édition: Lundi, 26 juillet, 2021 Descriptif court: Cette Fiche ... nombre d’agents, strate démographique…). Elle a été réalisée via l' ... ;application www.bs.donnees-sociales.fr. Thématique: Observatoire Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d' ...
