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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 124 resultat(s)
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1. demande d'expertise accident de service- imputabilité déjà reconnue
Fichier
Fichier: accident_de_service_-_imputabilite_deja_reconnue_-_demande_dexpertise.pdf ...
2. accident de service demande d'expertise- imputabilité de service
Fichier
Fichier: accident_de_service_-_imputabilite_de_service_-_demande_dexpertise.pdf ...
3. Expertise médicale 2022- AT- demande d'imputabilité
Fichier
Fichier: accident_de_service_-_imputabilite_de_service_-_demande_dexpertise.pdf ...
4. Accident de service- Visite de contrôle obligatoire
Fichier
Fichier: ok_-_accident_de_service_-_visite_de_controle_obligatoire.pdf ...
5. Expertise médicale 2022- AT- Visite Contrôle Obligatoire
Fichier
Fichier: accident_de_service_-_visite_de_controle_obligatoire.pdf ...
6. Accident de service- Imputabilité déjà reconnue- Demande d'expertise
Fichier
Fichier: ok_-_accident_de_service_-_imputabilite_deja_reconnue_-_demande_dexpertise.pdf ...
7. Accident de service- Imputabilité de service- Demande d'expertise
Fichier
Fichier: ok_-_accident_de_service_-_imputabilite_de_service_-_demande_dexpertise.pdf ...
8. Expertise médicale 2022- AT- imputabilité déjà reconnue
Fichier
Fichier: ok-accident_de_service_-_imputabilite_deja_reconnue_-_demande_dexpertise.pdf ...
9. Grève- Un agent public est-il rémunéré quand il fait grève?
FAQ
En effet, l'absence de service fait donne lieu à une retenue proportionnelle à la durée de la grève, ... en comparant cette durée aux obligations de service auxquelles l'agent était soumis pendant la période ... de grève. Ainsi, la retenue est égale à: 1/30è pour une journée d'absence, 1/60è pour une demi-journée ...
10. Je suis titulaire de la Fonction Publique d’Etat ou de la Fonction Publique Hospitalière, comment puis-je intégrer une collectivité locale?
FAQ
La loi n°2009-972 du 3 août 2009 définit des dispositions en faveur d'une mobiité entre ... d'emploi, emploi ou corps d'origine mais continuant à bénéficier, dans ce corps, de ses droits ... à l'avancement et à la retraite. Il est prononcé sur la demande du fonctionnaire. Le détachement est de courte ...
