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481. Procès-verbal du Conseil d'administration du 05-03-2025
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 5 mars, 2025 Descriptif court: Le procès-verbal rend compte ... des points évoqués lors de cette séance du Conseil d'administration du CDG31. Thématique: Actualité ... du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
482. Procès-verbal du Conseil d'administration du 09-04-2025
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 9 avril, 2025 Descriptif court: Le procès-verbal rend compte ... des points évoqués lors de cette séance du Conseil d'administration du CDG31. Thématique: Actualité ... du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 Fichier: ...
483. Procès-verbal du Conseil d'administration du 02-07-2025
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 2 juillet, 2025 Descriptif court: Le procès-verbal rend ... compte des points évoqués lors de cette séance du Conseil d'administration du CDG31. Thématique: ... Actualité du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 ...
484. Procès-verbal du Conseil d'administration du 22 octobre 2025
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 22 octobre, 2025 Descriptif court: Le procès-verbal rend ... compte des points évoqués lors de cette séance du Conseil d'administration du CDG31. Thématique: ... Actualité du CDG31 Cibles: Collectivités Elus Type de document: Actes Conseil d'Administration CDG31 ...
485. Agent titulaire: disponibilité de droit pour exercer un mandat d'élu local
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Position statutaire Cibles: Collectivités Type de document: ...
486. Fusion d'EPCI- outil 10 bis: fiche méthodologique plan de recrutement
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 31 mai, 2017 Descriptif court: Fournit des explications ... à l'utilisation de l'outil 10 "Plan de recrutement". Thématique: Intercommunalité Management ...
487. Agent CNRACL: maintien du demi traitement à l'expiration des droits statutaires à congé de maladie
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...
488. Agent titulaire: réintégration sur poste vacant suite à détachement- modèle d'arrêté
Ressource
Définition des modalités de réintégration sur poste vacant. Date d'édition: Vendredi, 20 ... octobre, 2023 Descriptif court: Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires. ...
489. Agent titulaire: mise en position de détachement au sein de la même structure- modèle d'arrêté
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 20 octobre, 2023 Descriptif court: Ce modèle ... d'arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Recrutement Cibles: Collectivités Type ...
490. Agent CNRACL: mise en disponibilité d'office pour raison de santé
Ressource
Date d'édition: Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...
