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901. RASSCT 2023- Synthèse territoire haut-garonnais
Ressource
Date d'édition: Mardi, 13 mai, 2025 Descriptif court: Synthèse RASSCT 2023 ... d'information Fichier: synthese_rassct_territoire_hg.pdf ...
902. Agent contractuel: Besoin des services ou nature des fonctions CDD/CDI
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle de délibération ... s'applique aux agents contractuels. Thématique: Agent contractuel Recrutement Cibles: Collectivités Elus ...
903. Agent contractuel: Emploi communes de moins de 2000 habitants lié à une décision extérieure CCD/CDI
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle de délibération ... s'applique aux agents contractuels. Thématique: Agent contractuel Recrutement Cibles: Collectivités Elus ...
904. Agent contractuel: Emplois des communes nouvelles issues de fusion CDD/CDI
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle de délibération ... s'applique aux agents contractuels. Thématique: Gestion des carrières Cibles: Collectivités Type ...
905. Rupture conventionnelle- Simulateur indemnité spécifique
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 5 août, 2020 Descriptif court: Simulateur de l' ...
906. Indemnité de départ volontaire- Modèle délibération CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Modèle de délibération ... concernant la mise en place d'indemnités de départ volontaire. Thématique: Instances paritaires ...
907. Service commun- Modèle convention CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court: Modèle de délibération ... concernant la mise en place d'un service commun. Thématique: Instances paritaires Cibles: ...
908. Modèle de plan de prévention
Ressource
Document à compléter à l'aide de la note dédiée à ce sujet. Date d'édition: Jeudi, ...
909. Agent contractuel: secrétaire général de mairie
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 19 janvier, 2024 Descriptif court: Ce modèle de délibération ... s'applique aux agents contractuels. Thématique: Recrutement Cibles: Collectivités Elus Type de document: ...
910. Annualisation- Modèle délibération CST
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 24 janvier, 2024 Descriptif court: Modèle de délibération ... concernant la mise en place d'un cycle annualisé Thématique: Instances paritaires Cibles: ...
