Vous êtes ici

Accueil accident plonévez porzay aujourd'hui FAQ

Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 33 resultat(s)

11. Intercommunalité: dans le cadre des fusions: doit-on maintenir le RI? Si oui durant combien de temps? de manière déterminée ou indéterminée?

FAQ
conservent, s'ils y ont intérêt, le bénéfice du régime indemnitaire qui leur était applicable ainsi que, ... à titre individuel, les avantages acquis en application du troisième alinéa de l'article 111 ...

12. IFSE (groupe de fonctions): peut-on rajouter des groupes de fonctions ou des sous-groupes?

FAQ
s'oppose à ce que des sous-groupes dits "échelles" soient créés au sein des groupes de fonctions ...

13. Quel est le délai raisonnable à respecter entre la date de DVE / DCE et la date de nomination de l’agent?

FAQ
procédure concerne uniquement les grades des cadres d'emlpois (A+) suivants : Administrateur ...

14. Je dois renouveler le détachement sur l’emploi fonctionnel, comment dois-je faire?

FAQ
Cette démarche nécessite une nouvelle DVE ainsi qu'une nouvelle saisine de la CAP. ...

15. Je souhaite nommer un agent sur un emploi fonctionnel, comment faut-il procéder?

FAQ
Prendre une délibération créant le grade le cas échéant et l'emploi fonctionnel Solliciter ... l'avis de la CAP Effectuer la DCE, celle-ci pouvant être faite avant ou après l'avis de la CAP Après ... avis de la CAP donné sur le détachement, nomination de l'agent. 1er cas : L’agent fait déjà partie ...

16. Est-il nécessaire d'effectuer une DVE / DCE dans le cas d'un avancement de grade

FAQ
le cas d'un avancement de grade (cf. article 41 de la loi n° 84-53 modifiée).   Thématique:  Emploi ...

17. Quels sont le cas de recrutement d'agents contractuels de droit public?

FAQ
Le cas de recrutement d'agents contractuels de droit public sont récapitulés dans un tableau. ...

18. Quels sont les cas de déclaration de création ou de vacance d'emploi?

FAQ
Les cas de déclaration de création ou de vacance d'emploi sont récapitulés dans un tableau. ...

19. J’ai fait une erreur lors de la saisie d’une DVE / DCE, que dois-je faire?

FAQ
Administration et promotion de l'emploi territorial  par écrit (mèl, courrier). Ce dernier procèdera alors ...

20. Dans le cas du départ d’un de nos agents, puis-je faire une déclaration avant le départ de l’agent?

FAQ
Oui, l'obligation étant que le poste soit effectivement vacant à la date de nomination ...