Vous êtes ici

Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 160 resultat(s)
Filtrer les documents

Trier par

1. Expertise médicale 2022- AT- demande d'imputabilité

Fichier
Fichier:  accident_de_service_-_imputabilite_de_service_-_demande_dexpertise.pdf ...

2. Accident de service- Visite de contrôle obligatoire

Fichier
Fichier:  ok_-_accident_de_service_-_visite_de_controle_obligatoire.pdf ...

3. Expertise médicale 2022- AT- Visite Contrôle Obligatoire

Fichier
Fichier:  accident_de_service_-_visite_de_controle_obligatoire.pdf ...

4. Accident de service- Imputabilité déjà reconnue- Demande d'expertise

Fichier
Fichier:  ok_-_accident_de_service_-_imputabilite_deja_reconnue_-_demande_dexpertise.pdf ...

5. Accident de service- Imputabilité de service- Demande d'expertise

Fichier
Fichier:  ok_-_accident_de_service_-_imputabilite_de_service_-_demande_dexpertise.pdf ...

6. Expertise médicale 2022- AT- imputabilité déjà reconnue

Fichier
Fichier:  ok-accident_de_service_-_imputabilite_deja_reconnue_-_demande_dexpertise.pdf ...

7. Les publications de l’Observatoire

Page rubrique
    Les publications de l'Observatoire sont établies sur la base de périmètres départementaux et régionaux. ... A l'échelle nationale, l'ANDCDG publie de façon annuelle un bilan de l'emploi territorial. ... Observatoire Cibles:  Collectivités Elus Liens utiles:  Les publications de l'Observatoire Contact:  ...

8. Je suis titulaire de la Fonction Publique d’Etat ou de la Fonction Publique Hospitalière, comment puis-je intégrer une collectivité locale?

FAQ
La loi n°2009-972 du 3 août 2009 définit des dispositions en faveur d'une mobiité entre ... d'emploi, emploi ou corps d'origine mais continuant à bénéficier, dans ce corps, de ses droits ... à l'avancement et à la retraite.  Il est prononcé sur la demande du fonctionnaire.  Le détachement est de courte ...

9. Grève- Un agent public est-il rémunéré quand il fait grève?

FAQ
En effet, l'absence de service fait donne lieu à une retenue proportionnelle à la durée de la grève, ... en comparant cette durée aux obligations de service auxquelles l'agent était soumis pendant la période ... de grève. Ainsi, la retenue est égale à: 1/30è pour une journée d'absence, 1/60è pour une demi-journée ...

10. Le rôle des administrateurs du Conseil d’Administration

Page rubrique
Titulaires d'un mandat local, les membres du Conseil d'Administration représentent ... l'ensemble des collectivités affiliées. Sous l’impulsion du Président, ils déterminent les orientations ... administratif dirigé par un conseil d'administration composé de représentants élus des collectivités ...