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191. Agent titulaire: mutation interne (changement d'affectation)- modèle d'arrêté
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 20 octobre, 2023 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Recrutement Cibles: Collectivités Type de document: Modèle ...
192. Agent titulaire: recrutement par voie directe d'agents intercommunaux- modèle d'arrêté
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 20 octobre, 2023 Descriptif court: Ce modèle ... d'arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Recrutement Cibles: Collectivités Type ...
193. Agent CNRACL: attribution d'une Allocation Temporaire d'Invalidité
Ressource
Date d'édition: Lundi, 29 janvier, 2024 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Rémunération Instance médicale Cibles: Collectivités Elus Type ...
194. Rupture conventionnelle- Modèle de courrier à l'initiative de la collectivité (agent en CDI)
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Modèle de courrier pour ... l'engagement d'une rupture conventionnelle à l'initiative de la collectivité (agent en CDI) ...
195. Rupture conventionnelle- Modèle de courrier à l'initiative de la collectivité (fonctionnaire)
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Modèle de courrier pour ... l'engagement d'une rupture conventionnelle à l'initiative de la collectivité (fonctionnaire) ...
196. Agent titulaire: mise à disposition des militaires en activité pour effectuer un stage probatoire- modèle d'arrêté
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 20 octobre, 2023 Descriptif court: Ce modèle ... d'arrêté s'applique aux militaires en activité, en application de l'article L. 4139.2 du Code ...
197. Agent titulaire: emplois réservés aux militaires en activité- modèle d'arrêté
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 20 octobre, 2023 Descriptif court: Ce modèle ... d'arrêté s'applique aux militaires en activité, en application de l'article L. 4139.3 du Code ...
198. Agent titulaire: emplois réservés aux militaires radiés des cadres- modèle d'arrêté
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 20 octobre, 2023 Descriptif court: Ce modèle ... d'arrêté s'applique aux militaires radiés, en application de l'article L. 4139.3 du Code ...
199. Examen d'animateur principal de 2ème classe- Annales- Session 2022- Epreuve de rapport
Ressource
Date d'édition: Lundi, 19 juin, 2023 Descriptif court: Sujet de l' ... ;épreuve de rapport de l'examen d'animateur principal de 2ème classe session 2022. Thématique: Concours ...
200. Examen d'assistant de conservation du patrimoine et de bibliothèques principal de 2ème classe- Session 2022- Annales- Epreuve de note archives
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 7 juillet, 2023 Descriptif court: Sujet de l' ... ;épreuve de note de l'examen d'assistant de conservation du patrimoine et des bibliothèques principal ...
