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821. Concours de Médecin Territorial- Note de cadrage- Epreuve admission
Ressource
Date d'édition: Mardi, 24 janvier, 2023 Descriptif court: La présente note de cadrage ... présente l'épreuve d'admission du concours de médecin territorial. Thématique: Concours ...
822. Examen de technicien principal territorial de 1ère classe AG- Note de cadrage- Epreuve de rapport
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 3 mars, 2017 Descriptif court: La présente note ... de cadrage présente l'épreuve de rapport de l'examen de technicien principal de 1ère classe. ...
823. Règlement général des concours et examens professionnels organisés par le CDG31
Ressource
Il précise les règles applicables à l'ensemble des candidats souhaitant participer à un ... concours ou un examen professionnel organisé par le CDG31. Date d'édition: Jeudi, 25 mai, ... 2023 Descriptif court: Le présent règlement met en œuvre le principe constitutionnel d'égal accès ...
824. Agents fonctionnaires et contractuels: Attestation de consultation du dossier dans le cadre de la procédure disciplinaire
Ressource
Attestation de consultation du dossier dans le cadre d'une procédure disciplinaire. Date ... d'édition: Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court: Ce modèle s'applique aux agents fonctionnaires ...
825. Agent contractuel: suspension de fonctions
Ressource
d'une procédure disciplinaire. Date d'édition: Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court: Ce modèle ... s'applique aux agents contractuels de droit public. Thématique: Droits et obligations Cibles: Collectivités ...
826. Agent CNRACL: attribution ou prolongation d’un congé de longue durée
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 17 octobre, 2024 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...
827. Agent CNRACL: fin de la Période de Préparation au Reclassement (PPR) et mise en disponibilité d’office avec maintien du demi-traitement pour toute la durée de l’instruction du dossier de retraite pour invalidité
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 5 août, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Congés et absences Position statutaire Retraite Cibles: ...
828. Agent titulaire: fin de la Période de Préparation au Reclassement (PPR) et maintien en position d’activité
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 5 août, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires CNRACL et IRCANTEC. Thématique: Congés et absences Position statutaire ...
829. Modèle de règlement intérieur
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 28 février, 2025 Descriptif court: Ce document a été ... réalisé afin d'aider les collectivités à rédiger leur règlement intérieur et a été soumis ... à l'avis du Comité Technique (CT). Il est à jour du Code général de la fonction publique. Thématique: ...
830. Agent contractuel: mise en congé maladie ordinaire- 90% et demi traitement
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 6 mars, 2025 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents Contractuels. Thématique: Position statutaire Rémunération Congés et absences Instance ...
