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Votre recherche "accident plonévez porzay aujourd'hui" a retourné 1837 resultat(s)
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901. RSU 2024- Présentation des résultats

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    Date d'édition:  Mardi, 16 décembre, 2025 Descriptif court:  Support de présentation ... Elus Type de document:  Note d'information Fichier:  resultats_rsu_2024_cst.pdf ...

902. Cotisations patronales et salariales

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                            Date d'édition:  Lundi, 26 mai, 2025 Descriptif court:  Détail ... Type de document:  Note d'information Fichier:  taux_cotisations_mai_2025.pdf ...

903. RASSCT 2023- Synthèse territoire haut-garonnais

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    Date d'édition:  Mardi, 13 mai, 2025 Descriptif court:  Synthèse RASSCT 2023 ... d'information Fichier:  synthese_rassct_territoire_hg.pdf ...

904. Agent contractuel: Besoin des services ou nature des fonctions CDD/CDI

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    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Ce modèle de délibération ... s'applique aux agents contractuels. Thématique:  Agent contractuel Recrutement Cibles:  Collectivités Elus ...

905. Agent contractuel: Emploi communes de moins de 2000 habitants lié à une décision extérieure CCD/CDI

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    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Ce modèle de délibération ... s'applique aux agents contractuels. Thématique:  Agent contractuel Recrutement Cibles:  Collectivités Elus ...

906. Agent contractuel: Emplois des communes nouvelles issues de fusion CDD/CDI

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    Date d'édition:  Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court:  Ce modèle de délibération ... s'applique aux agents contractuels. Thématique:  Gestion des carrières Cibles:  Collectivités Type ...

907. Rupture conventionnelle- Simulateur indemnité spécifique

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    Date d'édition:  Mercredi, 5 août, 2020 Descriptif court:  Simulateur de l&#039 ...

908. Indemnité de départ volontaire- Modèle délibération CST

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    Date d'édition:  Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court:  Modèle de délibération ... concernant la mise en place d'indemnités de départ volontaire. Thématique:  Instances paritaires ...

909. Service commun- Modèle convention CST

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    Date d'édition:  Mercredi, 7 juin, 2023 Descriptif court:  Modèle de délibération ... concernant la mise en place d'un service commun. Thématique:  Instances paritaires Cibles:  ...

910. Modèle de plan de prévention

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Document à compléter à l'aide de la note dédiée à ce sujet.     Date d'édition:  Jeudi, ...