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1. Agent titulaire: prolongation d'activité (catégorie active)
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle ... d'arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Retraite Cibles: Collectivités Type ...
2. Agent titulaire: prolongation d'activité pour carrière incomplète
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Retraite Cibles: Collectivités Type de document: Modèle ...
3. Fonctionnaire handicapé: fiche pratique
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 20 décembre, 2024 Descriptif court: Les conditions pour ... bénéficier d'un départ anticipé "Fonctionnaire handicapé". Thématique: Retraite Cibles: ... Collectivités Type de document: Note d'information Fichier: fiche_pratique_fonctionnaire_handicape.pdf ...
4. Agent titulaire: radiation des cadres pour mise à la retraite de fonctionnaires CNRACL (droit à pension CNRACL)
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Retraite Cibles: Collectivités Type de document: Modèle ...
5. Agent titulaire: radiation des cadres pour mise à la retraite de fonctionnaires affiliés à la CNRACL (sans droit à pension CNRACL)
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Retraite Cibles: Collectivités Type de document: Modèle ...
6. Agent CNRACL: radiation des cadres pour invalidité
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Modèle d'arrêté de radiation ... des cadres d'un fonctionnaire CNRACL- invalidité. Thématique: Retraite Cibles: Collectivités Elus Type ...
7. Agent titulaire: radiation des cadres pour mise à la retraite de fonctionnaires non affiliés à la CNRACL
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Retraite Cibles: Collectivités Type de document: Modèle ...
8. Agent CNRACL: fin de la Période de Préparation au Reclassement (PPR) et mise en disponibilité d’office avec maintien du demi-traitement pour toute la durée de l’instruction du dossier de retraite pour invalidité
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 5 août, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Congés et absences Position statutaire Retraite Cibles: ...
9. Retraite progressive: fiche pratique
Ressource
Date d'édition: Lundi, 5 février, 2024 Descriptif court: Procédure pour la demande ... de document: Note d'information Fichier: fiche_pratique_la_retraite_progressive_.pdf ...
10. Agent CNRACL: circuit de mise à la retraite pour invalidité
Ressource
Date d'édition: Mardi, 30 janvier, 2024 Descriptif court: Agents CNRACL: étape ... et absences Cibles: Collectivités Elus Type de document: Note d'information Fichier: ...
