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541. Agent contractuel: application d'une sanction disciplinaire- Blâme
Ressource
Courrier pour informer un agent contractuel de droit public d'un blâme. Date ... d'édition: Jeudi, 2 mai, 2024 Descriptif court: Ce modèle s'applique aux agents contractuels de droit ...
542. Modification des LDG- bonification d'ancienneté secrétaire général de mairie: modèle d’arrêté
Ressource
Date d'édition: Mardi, 12 novembre, 2024 Descriptif court: Modèle d'arrêté portant ... adoption d'une annexe aux lignes directrices de gestion Thématique: Déroulement de carrière Gestion ...
543. Bilan d'activité 2022
Ressource
Date d'édition: Lundi, 17 juillet, 2023 Descriptif court: Ce document retrace ... l'actualité 2022 des missions obligatoires et optionnelles ainsi que de la coordination régionale des Centres ... de Gestion d'Occitanie. Thématique: Actualité du CDG31 Cibles: Agent public Collectivités Elus Type ...
544. Agent titulaire: tableau annuel d'avancement de grade
Ressource
Modèle de tableau à compléter. Date d'édition: Jeudi, 6 février, 2025 Descriptif ... court: Ce modèle d'arrêté s'applique aux agents titulaires. Thématique: Déroulement ...
545. Agent titulaire: travailleur handicapé- modèle d'arrêté
Ressource
Date d'édition: Mercredi, 12 février, 2025 Descriptif court: Modèle d' ... ;arrêté portant titularisation dans le cadre du recrutement d'un agent reconnu travailleur handicapé. ...
546. Agent CNRACL: prolongation disponibilité d'office pour raison de santé
Ressource
Date d'édition: Vendredi, 5 août, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Congés et absences Instance médicale Position statutaire ...
547. Agent IRCANTEC: mise en disponibilité d'office pour raison de santé
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents IRCANTEC. Thématique: Congés et absences Instance médicale Position statutaire ...
548. Agent CNRACL: réintégration après disponibilité d'office
Ressource
Date d'édition: Mardi, 1 mars, 2022 Descriptif court: Ce modèle d' ... ;arrêté s'applique aux agents CNRACL. Thématique: Congés et absences Instance médicale Position statutaire ...
549. Concours externe d'ATSEM principal de 2ème classe- Session 2023- Epreuve de QCM
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 5 juin, 2025 Descriptif court: Sujet de l'épreuve de QCM ... du concours externe d'ATSEM principal de 2ème classe session 2023 Thématique: Concours et examens ...
550. Concours de 3ème voie d'ATSEM principal de 2ème classe- Session 2023- Epreuve de réponse à questions
Ressource
Date d'édition: Jeudi, 5 juin, 2025 Descriptif court: Sujet de l' ... ;épreuve de réponse à 3 à 5 question du 3ème concours d'ATSEM principal de 2ème classe session 2023 Thématique: ...
